ACPR - Page 3

  • ACPR
Les assureurs ont pris le virage numérique. Selon l'ACPR, il est encore plus serré que prévu.
Digitalisation : l’ACPR invite les assureurs à passer la surmultipliée

Digitalisation : l’ACPR invite les assureurs à passer la surmultipliée

20/03/2018 | Acteurs | Transformation digitale | Digital

La compétitivité du secteur financier français en dépend. Le pôle FinTech Innovation de l’autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) publie, ce 20 mars 2018, une étude inédite sur la révolution numérique dans l’assurance française. 11 assureurs* y ont activement participé, détaillant leur activité, leur modèle d’affaires, leur stratégie et[...]

Olivier Baccuzat
Rédacteur en chef
olivier.baccuzat@infopro-digital.com
Désordre

Désordre

15/03/2018 | Commission européenne | Editorial | Securities & Financial Solutions (SFS)

Jusqu’où ira l’effet domino dans l’assurance construction ? Après la faillite, fin 2016, de Gable Insurance AG, basé au Liechtenstein… Après le run-off, en juillet 2017, d’Elite Insurance, domicilié à Gibraltar… Après le placement en redressement judiciaire, en février, du néo-zélandais CBL Insurance (et l’interdiction prononcée à l’encontre de sa filiale[...]

le 26 février dernier, l'ACPR a sanctionné la société SGP : un blâme et une amende de 150.000 euros.
Devoir de conseil : l'ACPR sanctionne lourdement un courtier

Devoir de conseil : l'ACPR sanctionne lourdement un courtier

13/03/2018 | Réglementation | Juriscope

La société de courtage normande SGP vient d’être épinglée par le régulateur de l'assurance pour manquement à ses obligations précontractuelles. Le 26 février 2018, la Commission des sanctions de l’ACPR (Autorité de contrôle prudentiel et de résolution) a prononcé un blâme et une sanction pécuniaire de 150.000 euros à l’encontre d’un courtier du Havre. En[...]

Le siège de l’AEAPP à Francfort.
Europe : davantage de pouvoirs pour l'AEAPP

Europe : davantage de pouvoirs pour l'AEAPP

08/03/2018 | Analyse | Commission européenne | Europe

La Commission européenne souhaite renforcer les pouvoirs des autorités de supervision européenne. En matière d’assurance, c’est l’autorité européenne de surveillance, l’AEAPP, également connue sous le sigle anglais EIOPA, qui pourrait voir ses prérogatives évoluer. L’Autorité européenne de surveillance des assurances et des pensions professionnelles[...]

Assurance construction : la mise en garde de l’ACPR sur Alpha Insurance

Assurance construction : la mise en garde de l’ACPR sur Alpha Insurance

06/03/2018 | assurance construction | Organisations professionnelles et régulateurs

Le superviseur demande aux intermédiaires français de ne plus commercialiser ou renouveler les contrats de la compagnie danoise. L’effet domino. Après SFS-CBL, un nouvel acteur du marché de l’assurance construction opérant en France en LPS (Libre Prestation de Services) tombe : le danois Alpha Insurance. Interdite le 5 mars 2018 par l’Autorité[...]

Solvabilité 2 : les mises en garde de l’ACPR sur les rapports SFCR

Solvabilité 2 : les mises en garde de l’ACPR sur les rapports SFCR

02/03/2018 | Solvabilité 2 | Organisations professionnelles et régulateurs | Reporting

Le superviseur dresse un bilan de la première campagne de reporting. Les failles sont nombreuses. Verdict : peut mieux faire. L’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) dresse un bilan de la première collecte des rapports sur la solvabilité et la situation financière des assureurs (SFCR). Destinés au public, ceux-ci doivent être mis[...]

Affaire SFS, la fin d'un système ?

Affaire SFS, la fin d'un système ?

01/03/2018 | assurance construction | A la une | Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages (FGAO)

Les sanctions contre SFS et le retrait de son actionnaire CBL traduisent les dérives de la libre prestation de services (LPS) en assurance construction. La photo date de janvier 2017. Tout sourire, Peter Harris, directeur général de CBL, et Patrice Gilles, fondateur de SFS, officialisent leur union. Pour 94 M€, la compagnie néo-zélandaise devient[...]

Assurance construction : un nouveau courtier dans le collimateur de l’ACPR

Assurance construction : un nouveau courtier dans le collimateur de l’ACPR

28/02/2018 | assurance construction | Courtiers & CGPI | courtage

Le courtier Seagate Insurance commercialisait les contrats d’un assureur basé au Costa Rica, non autorisé à opérer en France. Nouveau scandale sur le marché de l’assurance construction. Après SFS qui s’est vu interdire d’exercer en tant que mandataire d’assurances en France comme en Europe, l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) a[...]

La CSA met en garde les courtiers contre la la de publicités et de discours commerciaux mensongers concernant les exigences de la DDA.
La CSCA met en garde contre des publicités et des discours commerciaux mensongers

La CSCA met en garde contre des publicités et des discours commerciaux mensongers

23/02/2018 | Courtiers | Courtiers & CGPI | Fraude

La Chambre syndicale des courtiers d’assurances en appelle à la vigilance des courtiers sur son site internet. La raison ? La diffusion de publicités et de discours commerciaux mensongers concernant principalement les exigences de la DDA. Les courtiers, un public averti ? Non, si on en croit la CSCA qui a publié sur son site internet un message à leur[...]

CBL Insurance Europe ne peut plus souscrie de nouveaux contrats ni en renouveler.
Affaire SFS-CBL : l'ACPR met en garde les intermédiaires

Affaire SFS-CBL : l'ACPR met en garde les intermédiaires

21/02/2018 | assurance construction | Acteurs | Courtiers & CGPI

L’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) est intervenue dans le dossier SFS-CBL qui secoue depuis plusieurs semaines l'assurance construction. De son côté, l'Orias a radié IMS Expert Europe, filiale de SFS Holdings, en tant que mandataire d'assurance. Actuellement, chaque jour amène son lot de sanctions pour les dirigeants de la compagnie[...]

Article extrait du dossier Assurance construction : l'affaire SFS-CBL

Assurance vie et fonds en euros : des rendements en ordre dispersé

Assurance vie et fonds en euros : des rendements en ordre dispersé

08/02/2018 | Actuaris | CNP Assurances | GMF

La campagne d’annonce des rendements 2017 est bien engagée. La tendance n’est plus à la baisse uniforme, certains assureurs ont même augmenté les taux servis. Le régulateur aurait-il été plus souple cette année quant à ses recommandations en matière de taux de rendement des fonds en euros ? Une chose est sûre, ces derniers continuent de baisser, mais pas[...]

Assurance construction : le feuilleton SFS continue

Assurance construction : le feuilleton SFS continue

01/02/2018 | Union Européenne | Acteurs | Organisme pour le registre des intermédiaires en assurance (Orias)

Examiné par la commission d’agrément de l’Orias, le dossier SFS France Courtage a été ajourné. Un épisode de plus après la décision, fin 2017, des régulateurs luxembourgeois et français contre SFS Europe. Dossier SFS, suite. Le 22 décembre, le Commissariat aux assurances (CAA) luxembourgeois interdisait à SFS Europe, spécialiste de l’assurance[...]