Institutions - Page 170

Avec «Meurtre dans l’Eurostar», Arnaud Chneiweiss signe son second roman

Avec «Meurtre dans l’Eurostar», Arnaud Chneiweiss signe son second roman

19/05/2014 | Groupement des entreprises mutuelles d’assurances (GEMA) | Gema | Arnaud Chneiweiss

«Ceci est une œuvre de fiction. Toute ressemblance avec des personnes ou des situations existantes ou ayant existé serait fortuite, naturellement». Cette mention, ponctuée de ce «naturellement» un rien impertinent, donne le ton de ce deuxième roman d’Arnaud Chneiweiss : un polar. Un polar dont l’intrigue se noue dans un milieu que le futur secrétaire général[...]

Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat chargée des Personnes âgées et de l'Autonomie.
Projet de loi dépendance : Laurence Rossignol confirme le calendrier

Projet de loi dépendance : Laurence Rossignol confirme le calendrier

16/05/2014 | Dépendance | Michèle Delaunay | Projet de loi

Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat chargée des Personnes âgées et de l'Autonomie, a confirmé que le projet de loi d'adaptation de la société au vieillissement n'était pas enterré. Dans la lettre envoyée aux parlementaires par Manuel Valls avant le vote du pacte de responsabilité et de solidarité, le Premier ministre avait assuré que le texte serait serait[...]

Solvabilité 2 : la transposition par voie d’ordonnance se confirme

Solvabilité 2 : la transposition par voie d’ordonnance se confirme

15/05/2014 | Groupement des entreprises mutuelles d’assurances (GEMA) | mutuelles d'assurance | mutuelles santé

La 9ème édition des rencontres de l’Argus sur Solvabilité 2, ce 15 mai à Paris, le confirme : le 1er janvier 2016, date de l’entrée en vigueur du nouveau régime prudentiel de l’assurance, c’est demain ! Si les 595 organismes concernés ont du pain sur la planche pour se mettre en conformité, la pression est forte également du côté du Trésor et de l’Autorité de[...]

Economie sociale et solidaire : les députés adoptent les dispositions sur les mutuelles

Economie sociale et solidaire : les députés adoptent les dispositions sur les mutuelles

15/05/2014 | mutuelles d'assurance | mutuelles d'entreprise | mutuelles santé

Les députés ont adopté, jeudi 15 mai, en première lecture, les articles 34 à 39 du projet de loi sur l’économie sociale et solidaire (ESS) sur les mutuelles. Parmi les principales nouveautés introduites en séance publique : l’extension de la coassurance inter-codes aux contrats collectifs facultatifs. Les dispositions concernant les mutuelles dans le[...]

Protection des données personnelles : la CJUE rend Google responsable

Protection des données personnelles : la CJUE rend Google responsable

14/05/2014 | Réglementation | Gouvernement | Cnil

La Cour de justice de l'Union européenne vient de rendre un arrêt qui fera date en matière de protection des données personnelles. Google doit répondre des pages de résultats de son moteur lorsqu'elles causent un préjudice à un citoyen au regard de la protection de sa vie privée. L’arrêt du 13 mai 2014 de la Cour de justice de l’Union européenne[...]

La mortalité routière a augmenté de 8,1% en avril 2014.
Nouvelle hausse de la mortalité routière en avril

Nouvelle hausse de la mortalité routière en avril

14/05/2014 | Automobile | prévention routière | Sécurité routière

Pour le deuxième mois consécutif, le nombre de tués sur les routes de France dépasse les niveaux atteints l’an dernier à la même période. Après un bond de 28% en mars 2014, la mortalité routière a augmenté de 8,1% en avril, avec 255 personnes tuées sur les routes, soit 19 morts de plus qu'en avril 2013, selon les chiffres de l'Observatoire national[...]

La réforme encadre notamment le remboursement des dépassements d'honoraires
Complémentaire santé : une réforme qui bloque toujours

Complémentaire santé : une réforme qui bloque toujours

13/05/2014 | complémentaire santé | Accord national interprofessionnel (ANI)

La réforme de la complémentaire santé se précise avec les fuites sur les projets de décret. Les précisions apportées par le gouvernement sont loin de calmer les critiques des acteurs du secteur. La réforme de l’assurance maladie complémentaire, qui s’appuie à la fois sur la généralisation de la couverture santé à tous les salariés et la refonte des[...]

Pascal Lévêque quitte ses fonctions de directeur général de l'Ifpass le 6 juin prochain.
Ifpass : Pascal Lévêque sur le départ

Ifpass : Pascal Lévêque sur le départ

13/05/2014 | Formation | Ifpass | José Milano

Joint par l’Argus de l’assurance, le directeur général de l’Ifpass, Pascal Lévêque, a confirmé qu’il quitterait l’organisme de formation le 6 juin prochain. Cette information, révélée, ce mardi13 mai, par la Lettre de l’assurance, a été communiquée à tous les collaborateurs de l’Ifpass ce même jour via deux mails, l’un du président de la structure, José[...]

CSCA : plus qu’un seul candidat à la présidence

CSCA : plus qu’un seul candidat à la présidence

13/05/2014 | Hervé Houdard | Alain Morichon | Chambre Syndicale des Courtiers d'Assurances (CSCA)

Alain Morichon a confié à l’Argus de l’assurance ses projets d’avenir suite à la décision récente de renoncer à briguer la présidence de la CSCA. Le 4 juin prochain, le conseil d’administration de la Chambre syndicale des courtiers d’assurances (CSCA) doit élire un nouveau président. Un président qui pourrait bien ne présider que quelques semaines avant[...]

Tous les salariés devront être couverts en santé au plus tard le 1er janvier 2016.
Généralisation complémentaire santé : projets de décrets sur le panier de soins et la recommandation

Généralisation complémentaire santé : projets de décrets sur le panier de soins et la recommandation

13/05/2014 | Assurances des entreprises | complémentaire santé | conseil constitutionnel

Le gouvernement précise les garanties en complémentaire santé dont devront bénéficier au minimum tous les salariés à compter du 1er janvier 2016. Il détaille également la nouvelle procédure de recommandation d’un organisme assureur par les branches professionnelles. Parallèlement au projet de décret sur les contrats complémentaires santé dits[...]

Contrats santé responsables : un projet de décret provisoire

Contrats santé responsables : un projet de décret provisoire

13/05/2014 | assurance santé | complémentaire santé | contrats

Le projet de décret sur le cahier des charges des contrats responsables réévalue fortement les plafonds sur l’optique. Mais les arbitrages définitifs ne sont visiblement pas encore rendus. Dernière ligne droite pour le gouvernement concernant la multitude de textes attendus sur la complémentaire santé et annoncés pour la fin mai. Les projets de décret[...]

Moody’s relève à « stable » la perspective de la note d’Axa

Moody’s relève à « stable » la perspective de la note d’Axa

12/05/2014 | Axa | Résultats | Compagnies & Bancassureurs

L’agence de notation Moody’s a confirmé, le 9 mai, la note de solidité financière d’AXA à «Aa3» et en a relevé de «négative» à «stable» la perspective. Le relèvement de la perspective est justifié par l’anticipation d’un niveau élevé de résultat courant (4,7 Md€ en 2013, +14%), soutenu par l’ensemble des actions prises au cours des cinq dernières années[...]