Assurance collective santé

Complémentaire santé : début d’année 2016 difficile pour les organismes assureurs

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Le total des cotisations encaissées par les organismes complémentaires santé est en baisse en ce début d'année 2016, témoignant d'un marché qui ne parvient pas encore à se redresser véritablement.

Le marché de l'assurance complémentaire santé ne redresse pas la tête en ce début d'année 2016.
Le marché de l'assurance complémentaire santé ne redresse pas la tête en ce début d'année 2016.

ANI ou pas ANI, le marché de l’assurance complémentaire santé n’a pas vraiment retrouvé le sourire en ce début d’année 2016. Preuve en est avec les dernières publications chiffrées du fonds CMU, sur la base de l’assiette de la taxe de solidarité additionnelle (TSA), indicateur de référence du marché.

5,1% de croissance en 2012, 2,3% en 2013, 3% en 2014… et un petit 1,3% en 2015, plombé notamment par une fin d’année pour le moins compliquée (-3%). Et il risque d’en être de même pour 2016 : avec 10,02 milliards d’euros d’assiette de TSA au premier trimestre 2016, le fonds CMU voit cette tendance baissière se poursuivre (-2,6% par rapport au premier trimestre 2015).

Comment expliquer cette baisse ? Le constat du fonds CMU est similaire à celui effectué sur la base du quatrième trimestre 2015 : un nombre réduit d’acteurs explique une grande partie de cette baisse. Dix organismes complémentaires seraient ainsi à l’origine de l’essentiel de la baisse et, précise le fonds, «trois concentrent plus de 40% du montant des baisses constatées sur l’échéance». Des évolutions qui, selon le fonds CMU et les organismes interrogés, relèvent davantage de situations individuelles que d'une tendance générale du marché.

Difficultés méthodologiques

Le fonds CMU note toutefois certaines difficultés particulières quant au calcul de cette assiette au premier trimestre 2016. Contexte de mise en œuvre de la TSA fusionnée et de la télé-déclaration oblige, en application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (article 22), environ 10% des déclarations n’avaient pas été effectuées début mai par les organismes complémentaires. A noter, suite à ces évolutions, que la ventilation de l’assiette par nature d’organisme (mutuelle, institution de prévoyance, société d’assurance) n’est plus disponible sur une base trimestrielle mais uniquement annuelle.

Surtout, le fonds analyse également trois cas particuliers d’organismes complémentaires où la baisse constatée ne correspondait pas à la baisse réelle. «Ces baisses résultent de changements dans les modalités déclaratives : deux de ces trois organismes sont passés d’une déclaration de la quasi-totalité des primes sur le premier trimestre, en fonction de leurs émissions, à un fractionnement sur les quatre trimestres de l’année», détaille le fonds CMU. Cette évolution de méthodologie rappelle notamment la récente prise de position d’Adréa Mutuelle, surprise du calcul de son assiette pour l’année 2015.

Une fois ces trois cas particuliers neutralisés, la baisse de 2,6% se mue en ce premier trimestre 2016 en une diminution de 0,5%. Un glissement certes moins important, mais qui témoigne toujours d’un marché plongé dans une certaine atonie.



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