Risques et Assurances Construction
Michel Périer
Un ouvrage complet pour les professionnels de la construction et de l’assurance construction
À jour des dernières évolutions législatives et réglementaires :
loi n° 2008-735, décret n° 2008-1466 et arrêté du 19 novembre 2009 : assurance construction des grands chantiers ; plafonds de garantie ; contrats collectifs, nouvelles clauses-types
loi n° 2008-735, décret n° 2008-1466 et arrêté du 19 novembre 2009 : assurance construction des grands chantiers ; plafonds de garantie ; contrats collectifs, nouvelles clauses-types
Les risques liés à l’opération de construction sont analysés :
- les risques relatifs aux intervenants (maître de l’ouvrage, constructeur, sous-traitant, vendeur d’immeuble à construire, fabriquant d’EPERS…)
- les dispositions spécifiques applicables aux types de construction
- les responsabilités des acteurs de la filière
Les assurances tant obligatoires que facultatives sont détaillées :
- Tous Risques Chantier
- garantie effondrement
- dommages-ouvrage
- responsabilité décennale (contrats individuel et collectif)
- garanties des désordres non décennaux
De nombreuses jurisprudences et références aux textes applicables illustrent les propos.
Février 2012 - 2e éd.
432 pages
Prix : 75 €TTC
