Revalorisation

Pas d'augmentation générale des salaires en 2016 chez Generali
Négociations salariales : pas d'accord signé chez Generali

Négociations salariales : pas d'accord signé chez Generali

21/03/2016 | Generali | Acteurs | inflation

Alors que la direction de la filiale française du groupe italien ne proposait pas d'augmentation générale dans l'accord 2016 sur les salaires, les organisations syndicales représentatives de Generali France ont refusé de signer ce document. Comme l’an dernier, les négociations annuelles obligatoires (NAO) se sont conclues chez Generali par une décision[...]

L'enveloppe des augmentations individuelles pèsera cette année 8M€ à la Macif.
Négociations salariales : une prime exceptionnelle versée à la Macif

Négociations salariales : une prime exceptionnelle versée à la Macif

21/01/2016 | Macif | Acteurs | salaires dans l’assurance

Les négociations annuelles obligatoires (NAO) à la Macif se sont conclues sans qu'aucune augmentation générale ne soit accordée. En revanche, tous les salariés de la mutuelle niortaise percevront pour 2016 une prime exceptionnelle à laquelle s'ajouteront, pour certains collaborateurs, une augmentation individuelle et une prime d'expérience. A la Macif,[...]

Rentes - Revalorisation légale : Ce que dit la Cour de cassation

07/07/2015 | Jurisprudence JA | rentes

Le rapport de la Cour de cassation pour 2014, préconise l’égalité en matière de revalorisation de rentes allouées au titre des accidents de la route. Apropos de la revalorisation légale des rentes « accident de la circulation, la Cour de cassation dans son rapport 2014, relève que : « La revalorisation selon l’indice légal d’ordre public, […], peut[...]

Assurance vie : l'ACPR révèle tout sur les rendements

Assurance vie : l'ACPR révèle tout sur les rendements

18/06/2015 | Assurance vie | bancassurance | taux de rendement

Les 52 millions de contrats individuels d’assurance vie ont servi un taux de 2,56% en 2014 en moyenne pondérée, selon l’enquête annuelle de l'ACPR. Les contrats fermés à la commercialisation et ceux vendus par les bancassureurs sont toujours un peu moins bien lotis. C’est désormais officiel : le «vrai» taux de revalorisation des contrats individuels[...]

NAO : augmentations générales et individuelles conclues à la Macif

NAO : augmentations générales et individuelles conclues à la Macif

12/01/2015 | Macif | Confédération française démocratique du travail (CFDT) | CFE-CGC

Alors que la négociation annuelle obligatoire (NAO) de la Macif s’était conclue l’an passé par une décision unilatérale de la direction du groupe, la CFDT et la CFE-CGC ont décidé cette année de signer l’accord sur les revalorisations salariales prévues dans leur entreprise. Cette fois-ci, les mesures relatives à la NAO ont su, semble-t-il, retenir[...]

Un cadre plus précis pour les contrats obsèques

03/04/2014 | Institutions | Philippe Martineau

La loi bancaire de juillet 2013 encadre davantage les pratiques commerciales en assurance obsèques. Les dispositions sur la revalorisation des contrats, précisées par arrêté fin février, étaient très attendues. %%HORSTEXTE:1%%Plus de 400 000 Français se laissent séduire chaque année par un contrat d'assurance obsèques. Ce marché prospère, qui a quasiment[...]

Hervé Maurey, sénateur UDI de l'Eure.
Déshérence : le sénateur Maurey veut étendre les obligations aux comptes bancaires inactifs

Déshérence : le sénateur Maurey veut étendre les obligations aux comptes bancaires inactifs

03/12/2013 | Assurance vie | Institutions | Hervé Maurey

Après l’assurance vie, Hervé Maurey, sénateur UDI de l’Eure, veut s’attaquer aux comptes bancaires inactifs. Il a annoncé, mardi 3 décembre, son intention de déposer une proposition de loi visant à étendre aux avoirs bancaires inactifs les obligations qui existent désormais pour les contrats d’assurance vie en déshérence. Il propose notamment une[...]

Agents généraux: revalorisation du point de retraite au 1er avril

Agents généraux: revalorisation du point de retraite au 1er avril

26/03/2013 | agents généraux d'assurance | retraite | Acteurs

Suite à la revalorisation de 1,3% des pensions de retraites de base, la caisse de retraite des agents généraux d’assurance (Camavac) a annoncé que les pensions de base des professions libérales (RBL) de ses assurés augmenterait dans les mêmes proportions. « Cette décision, qui entrera en vigueur à compter du 1er avril, a pour effet de porter la valeur du[...]

Le nouveau collectif budgétaire devant les députés

Le nouveau collectif budgétaire devant les députés

27/11/2012 | Assurance vie | Assemblée nationale | Institutions

Le troisième projet de loi de finances rectificative pour 2012 est étudié, ce mercredi 28 novembre, par la Commission des finances de l’Assemblée nationale. Il sera ensuite examiné par les députés à partir du 3 décembre. Le projet de texte prévoit, à l’article 7, un renforcement de la lutte contre les fraudes patrimoniales. Ainsi, les avoirs inscrits sur un[...]

Assurance vie : le taux de revalorisation en recul à 3,4%, selon l’ACP

30/06/2011 | Assurance vie | Enquête | Autorité de contrôle prudentiel (ACP)

Les taux de revalorisation servis aux assurés (net de chargement de gestion) de contrats de capitalisation et de contrats individuels d’assurance vie se sont situés aux alentours de 3,4% en 2010, contre 3,65% en 2009, selon l’étude annuelle sur les taux de revalorisation publiée par l’Autorité de contrôle prudentiel (ACP). Les taux se sont élevés à 4,1% en 2007[...]

Réparation du préjudice - Revalorisation

31/05/2010 | Jurisprudence JA | Accidents de la circulation et assurances | préjudices

Civ. 2e, 12 mai 2010, pourvoi n° 09-14.569. La question posée par cette décision était de savoir si une créance indemnitaire peut être revalorisée en fonction de paramètres monétaires. Rappel des faits Suite à un accident de la circulation, une victime se plaignant de douleurs l'ayant empêchée de reprendre son activité professionnelle assigne le[...]

1