ACAM

Covéa Santé Prévoyance recrute Paul Esmein

Covéa Santé Prévoyance recrute Paul Esmein

Paul Esmein, 33 ans, est nommé à la fonction nouvellement créée de directeur des acceptations en réassurance au sein de la direction générale santé et prévoyance du groupe Covéa.Un début de carrière à...

24/02/2014 à 11h54

Covéa Autorité des marchés financiers (AMF)
« Il est urgent d'échanger le plus ouvertement possible avec le superviseur » (Sandrine Lemery, ACPR)

« Il est urgent d'échanger le plus ouvertement possible avec le superviseur » (Sandrine Lemery, ACPR)

À son poste à l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), Sandrine Lemery sait qu'elle a fort à faire : maintenir le cap sur Solvabilité 2 et accélérer la cadence pour tenir l'échéance du 1er janvier 2016,...

21/02/2014 à 00h00

Solvabilité 2 Solva 2
Diaporama : Sandrine Lemery, première secrétaire générale adjointe de l'ACPR

Diaporama : Sandrine Lemery, première secrétaire générale adjointe de l'ACPR

A son poste à l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), Sandrine Lemeryh sait qu'elle a fort à faire : maintenir le cap sur Solvabilité 2 et accélérer la cadence pour tenir l'échéance du 1er janvier 2016,...

20/02/2014 à 16h20

Solvabilité 2 Institutions
Cyril Roux rejoint le régulateur financier irlandais

Cyril Roux rejoint le régulateur financier irlandais

Premier secrétaire général adjoint de l’Autorité de contrôle prudentiel (ACP) depuis sa création en avril 2010, Cyril Roux quittera à la fois ses fonctions et l’Hexagone, le 1er octobre prochain. En effet, la Banque centrale...

22/08/2013 à 15h53

Axa Nomination

Florence Lustman nommée à La Banque Postale

Florence Lustman est nommée Inspecteur général de La Banque Postale, à compter du 10 décembre 2012, membre du Comité exécutif. Elle succède à Philippe Bettinger qui a fait valoir ses droits à la retraite. Florence Lustman, 51...

21/11/2012 à 17h49

La Banque Postale Autorité de contrôle prudentiel (ACP)

Landes mutualité joue sa survie

Alors que la justice doit examiner la liquidation judiciaire de Landes mutualité à la mi-mars, son président multiplie les procédures pour récupérer le portefeuille de la mutuelle. Avec, en toile de fond, un climat de suspicion...

24/02/2012 à 00h00

Autorité de contrôle prudentiel (ACP) Mutuelles de santé & IP
Comment réagir face à un contrôle de l'ACP

Comment réagir face à un contrôle de l'ACP

Comme les entreprises d'assurances, les intermédiaires sont soumis au contrôle de l'Autorité de contrôle prudentiel, dont les pouvoirs de police administrative et de sanction sont très larges. L'intermédiaire exerçant à titre...

01/02/2012 à 00h00

Jurisprudence JA Assurances

Procédure devant le conseil d'état pour contester une décision de l'ACAM

Les faitsLes sociétés Amex assurances et amexassurances.com demandent au Conseil d'État d'annuler les décisions par lesquelles l'Acam (devenue l'Autorité de contrôle prudentiel par l'ordonnance du 21 janvier 2010 n° 2010-76)...

13/01/2012 à 00h00

Réglementation Jurisprudence

La commission bancaire de l’AMF ne respectait pas la séparation des pouvoirs de contrôle et de sanction

QPC du 2 décembre 2011, N°2011-200Les faitsLa Banque populaire de Côte d’Azur soulève une question prioritaire de constitutionnalité concernant certains articles du code monétaire et financier (CMF) relatifs aux pouvoirs...

05/01/2012 à 14h59

Jurisprudence Autorité des marchés financiers (AMF)

Procédure devant le Conseil d’Etat pour contester une décision de l’ACAM

CE 25 novembre 2011, N°329807Les faitsLes sociétés AMEX assurances et Amexassurances.com demandent au Conseil d’Etat d’annuler les décisions par lesquelles l’ACAM (l'Autorité de contrôle des assurances et des...

04/01/2012 à 16h35

Réglementation Actualités

Myriade reprend le portefeuille de Landes Mutualité

L'Autorité de contrôle prudentiel (ACP) a décidé le transfert d'office à la mutuelle Myriade du portefeuille de Landes Mutualité. Cette décision, qui prend effet à compter du 1er janvier 2011, clôt la procédure ouverte sur la...

10/05/2011 à 17h07

mutuelles santé Autorité de contrôle prudentiel (ACP)
L'Autorité de contrôle prudentiel

L'Autorité de contrôle prudentiel

Depuis un an, l'Acam n'existe plus. En effet, l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles a été rapprochée, par la volonté de Bercy, de la Commission bancaire. Les deux forment ainsi, au côté des autorités ...

08/04/2011 à 14h36

Autorité de contrôle prudentiel Autorité de contrôle prudentiel (ACP)
Dans les coulisses de l'Autorité de contrôle prudentiel

Dans les coulisses de l'Autorité de contrôle prudentiel

Il y a un an, à la suite de la crise financière pendant laquelle il n'avait pourtant pas démérité, le contrôle des assurances entamait sa mue. Aujourd'hui, la métamorphose est radicale. Fusionné avec le contrôle bancaire au sein...

08/04/2011 à 00h00

Autorité des marchés financiers (AMF) Autorité de contrôle prudentiel
Un apprentissage réciproque

Un apprentissage réciproque

Au coeur du dispositif de l'ACP est prévu un rapprochement des méthodes de travail et des cultures. Mais, à l'image d'un groupe comme Axa où les ex-UAP forment toujours un sous-groupe d'appartenance fort, il y a fort à parier que...

08/04/2011 à 00h00

Solvabilité 2 Autorité de contrôle prudentiel

Fin de partie pour Landes mutualité

Les candidats à la reprise du portefeuille de Landes mutualité avaient jusqu'à fin février pour se manifester auprès de l'Autorité de contrôle prudentiel (ACP). Selon nos informations, ils seraient environ une dizaine à avoir...

11/03/2011 à 00h00

mutuelles santé Autorité de contrôle prudentiel
Quelle autorité !

Quelle autorité !

Alors que les Anglo-saxons qualifient de « soft law » l'ensemble des règles de droit non obligatoires dans lesquelles tombent immanquablement les « recommandations » et autres « positions », l'Autorité de contrôle prudentiel...

19/11/2010 à 00h00

Autorité de contrôle prudentiel (ACP) Editorial

L’ACP en grève suite à la fusion

La nouvelle autorité de contrôle prudentiel (ACP) résultante de la récente fusion de la Commission bancaire et de l'Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles (ACAM) a voté à 27 voix contre 7 la grève pour la journée...

24/06/2010 à 14h37

Autorité de contrôle prudentiel Autorité de contrôle prudentiel (ACP)
Chartis Europe SA en passe de s'expatrier

Chartis Europe SA en passe de s'expatrier

Assureur majeur des risques d'entreprise, Chartis (anciennement AIG) se réorganise en Europe. À l'issue du processus, la société française doit être redomiciliée au Royaume-Uni. Un plan de sauvegarde de l'emploi a été présenté...

21/05/2010 à 00h00

AIG Solvabilité 2

Cinq secrétaires généraux adjoints à l'ACP

Christian Noyer, gouverneur de la Banque de France et président de l’Autorité de contrôle prudentiel (ACP) a procédé à la nomination de ses cinq secrétaires généraux adjoints, qui travailleront sous l’autorité de Danièle...

21/04/2010 à 17h03

Autorité des marchés financiers (AMF) Marchés financiers

Le courtier sous administration provisoire attaque l'ACP

La plus haute juridiction administrative a confirmé la décision prise par l'Acam, en novembre dernier, de placer sous administration provisoire la société de courtage Alsass. Les dirigeants de cette dernière annoncent qu'ils portent...

26/03/2010 à 17h34

courtier assurance Autorité de contrôle prudentiel (ACP)