Bercy

Bercy : Lionel Corre quitte le Trésor

Bercy : Lionel Corre quitte le Trésor

Après quatre ans à la tête de la sous-direction des assurances du Trésor, Lionel Corre quittera prochainement ses fonctions pour se consacrer à de nouvelles missions.La rumeur de son départ revenait avec insistance ces dernières...

06/01/2022 à 15h12

Fédérations Direction Générale du Trésor
Frais en assurance vie : la Banque de France rentre dans le débat

Frais en assurance vie : la Banque de France rentre dans le débat

Quelques jours après le vice-président de l’ACPR, c’est au tour de François Villeroy de Galhau de se prononcer sur le sujet brûlant des frais applicables à l’épargne.Décidément, le dossier est loin d’être clos. Les frais...

09/12/2021 à 11h51

Paris Plan Epargne Retraite (PER)
Captives de (ré)assurance : le projet reporté à un prochain texte de loi

Captives de (ré)assurance : le projet reporté à un prochain texte de loi

Le gouvernement a promis de revoir le cadre fiscal des captives en vue d’encourager leur création en France. Mais la mesure ne figurera pas dans le projet de loi de finances pour 2022.C’était une promesse forte du ministre de...

17/11/2021 à 13h07

Actualités Risques d'entreprise
Résiliation en emprunteur : un soutien décisif

Résiliation en emprunteur : un soutien décisif

La proposition de loi déposée en septembre par plusieurs députés du groupe Agir Ensemble, visant à instaurer une résiliation à tout moment en assurance emprunteur, devrait recevoir un soutien de poids.Régulièrement remise sur le...

04/11/2021 à 09h35

résiliation infra-annuelle assurance de prêt
Le label Relance passe le cap des 200 fonds labellisés

Le label Relance passe le cap des 200 fonds labellisés

Près d’un an après sa création, le label Relance s’est fait un nom auprès des sociétés de gestion. Aujourd'hui, 201 fonds ont déjà obtenu le sésame.Après le lancement par Bercy du label Relance le 19 octobre 2020, Bruno Le...

05/10/2021 à 09h57

label Epargne longue
Alain Griset, ministre chargé des PME : « Nous laissons la liberté aux indépendants de mieux se couvrir »

Alain Griset, ministre chargé des PME : « Nous laissons la liberté aux indépendants de mieux se couvrir »

Préparé en coulisses depuis un an, le plan des indépendants a été présenté en Conseil des ministres mercredi 29 septembre. Dans un entretien exclusif accordé à L’Argus, le ministre en charge des PME en détaille les principales...

06/10/2021 à 14h03

Compagnies entretien
Autorégulation du courtage : les détails des projets de décrets

Autorégulation du courtage : les détails des projets de décrets

La loi portant la réforme du courtage a été promulguée. Les décrets d'application, dont L'Argus de l'assurance s'est procuré la première mouture, précisent les obligations des intermédiaires en matière de démarchage...

07/07/2021 à 15h45

Autorégulation du courtage Courtiers
Captives d'assurance : Bercy accélère sur le nouveau cadre légal

Captives d'assurance : Bercy accélère sur le nouveau cadre légal

Le gouvernement travaille depuis plusieurs mois avec les syndicats professionnels sur des dispositifs facilitant la création de captives d’assurances et le provisionnement pour les entreprises françaises. Etat des lieux des avancées...

05/07/2021 à 16h30

ACPR Grands risques
Risques d'entreprises : une nouvelle captive voit le jour en France

Risques d'entreprises : une nouvelle captive voit le jour en France

Après 20 ans sans création, la France compte désormais 8 captives de réassurance : l’ACPR a délivré trois agréments depuis 2019 – dont deux en moins d’une semaine.Moins d’une semaine après le géant de l’agroalimentaire...

29/06/2021 à 12h08

Assurance dommages Courtiers
LPS : un projet de loi pour une meilleure communication entre superviseurs

LPS : un projet de loi pour une meilleure communication entre superviseurs

La France ne veut plus subir les conséquences des défaillances d'assureurs européens opérant en Libre Prestation de Services. L’Assemblée nationale doit examiner, le 6 juillet prochain, un projet de loi visant à renforcer la...

21/06/2021 à 08h01

Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles (EIOPA) ACPR
Vente de Gras Savoye : les syndicats reçus à Bercy

Vente de Gras Savoye : les syndicats reçus à Bercy

Face à l’inquiétude et aux incertitudes qui pèsent sur le sort des 2200 collaborateurs du premier courtier français, le cabinet de Bruno Le Maire recevra prochainement leurs représentants syndicaux.Hasard du calendrier ou non, ce...

18/06/2021 à 17h14

Courtiers AON
Lisibilité des contrats santé : la (nouvelle) menace de l’exécutif

Lisibilité des contrats santé : la (nouvelle) menace de l’exécutif

Sujet de tensions récurrentes entre les organismes complémentaires et les associations de consommateurs (et les pouvoirs publics), la lisibilité des contrats d’assurance santé se serait améliorée ces dernières années, estimait...

19/05/2021 à 10h59

résiliation infra-annuelle Lisibilité des garanties
Catastrophe sanitaire : le régime d'assurance public/privé verra bientôt le jour

Catastrophe sanitaire : le régime d'assurance public/privé verra bientôt le jour

Le ministre de l’Economie promet aux restaurateurs et entrepreneurs touchés par la fermeture administrative que le nouveau régime d’assurance sera finalisé « dans les prochaines semaines ».Alors que les assureurs font le ménage...

16/10/2020 à 17h45

Covid-19 Fédération française de l'assurance (FFA)
JDC 2020 : de nouvelles mesures de soutien de l'Etat pour les courtiers

JDC 2020 : de nouvelles mesures de soutien de l'Etat pour les courtiers

Lors de l’allocution d’ouverture des Journées du courtage 2020, la directrice générale du Trésor Odile Renaud-Basso a dressé le bilan des dispositifs d'aide publique dont ont bénéficié les courtiers depuis le début de la crise...

15/09/2020 à 12h00

Emprunteur Direction Générale du Trésor
Covid-19 : la genèse d'un nouveau régime d'assurance

Covid-19 : la genèse d'un nouveau régime d'assurance

La crise de la Covid-19 et la polémique entourant l'absence de prise en charge des pertes d'exploitation en cas de pandémie a fait émerger l'idée de la création d'un nouveau partenariat public-privé. Retour sur plusieurs mois de...

22/07/2020 à 10h50

Covid-19 Pertes d'exploitation
Pertes d’exploitation : les hôteliers-restaurateurs préparent un contrat d’assurance

Pertes d’exploitation : les hôteliers-restaurateurs préparent un contrat d’assurance

Déçu des réponses du gouvernement sur l’absence de prise en charge de leurs pertes d’exploitation, le syndicat des hôteliers-restaurateurs réclame également une taxation de l’assurance auprès de Bercy.L’Union nationale des...

22/05/2020 à 10h39

Compagnies Fédérations
Antoine Lissowski (CNP Assurances) : «Il est temps de préparer la relance de l'économie»

Antoine Lissowski (CNP Assurances) : «Il est temps de préparer la relance de l'économie»

La Fédération française de l'assurance (FFA) s'est engagée auprès de Bercy à bâtir un programme d'investissement d'1,5 Md€ pour accompagner la relance des entreprises, en particulier dans les secteurs du tourisme et de la santé....

05/05/2020 à 10h12

Compagnies CNP Assurances
Bruno Le Maire : « L'assurance devra continuer à soutenir la mobilisation nationale »

Bruno Le Maire : « L'assurance devra continuer à soutenir la mobilisation nationale »

Dans un entretien exclusif accordé à L'Argus de l'assurance, Bruno le Maire, le ministre de l'Economie et des Finances, appelle les assureurs à la prudence dans la mobilisation de leurs ressources pour soutenir les entreprises. Mais le...

28/04/2020 à 08h45

Bruno Le Maire Ministère de l'économie et des finances
ACPR : la nouvelle commission des sanctions dévoilée

ACPR : la nouvelle commission des sanctions dévoilée

Appelée à être renouvelée, la composition de la toute nouvelle commission des sanctions de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) a été publiée au Journal Officiel du 3 avril 2020.La nouvelle commission des...

03/04/2020 à 10h56

ACPR Journal Officiel
Coronavirus : une facture à plusieurs milliards d’euros pour l’assurance

Coronavirus : une facture à plusieurs milliards d’euros pour l’assurance

Dans une tribune publiée ce jour, Florence Lustman, présidente de la Fédération française de l’assurance (FFA) répond aux critiques dont fait l’objet le secteur depuis le confinement et chiffre l’impact de la crise sanitaire...

02/04/2020 à 14h15

Valéria Faure-Muntian Pertes d'exploitation

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