Bercy - page 4

Les OFF de l'Argus

Les OFF de l'Argus

#ACPR - #Viceprésidence Nomination imminente au sein de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution.La fin d’une longue attente ? Selon nos toutes dernières informations, Bercy devrait publier un arrêté portant sur la...

19/06/2015 à 17h06

Institutions ACPR
BCT : la déclaration de patrimoine ne sera bientôt plus obligatoire

BCT : la déclaration de patrimoine ne sera bientôt plus obligatoire

Après la démission en masse de ses membres, en octobre dernier, du fait de leur obligation de déclaration de patrimoine, le Bureau central de tarification (BCT) pourrait ne plus devoir tomber sous le coup de cette obligation grâce à...

02/06/2015 à 14h55

Institutions FFSA
OFF - ACPR – Vice-présidence

OFF - ACPR – Vice-présidence

La rubrique des «Off» de l’Argus de l’assurance a fait son apparition sur le Web. Retrouvez toutes les informations confidentielles dans ce nouvel espace réservé aux abonnés et soyez informés en avant-première des informations...

27/04/2015 à 15h04

ACPR Jean-Marie Levaux
OFF - ACPR - Vice-présidence

OFF - ACPR - Vice-présidence

La rubrique des «Off» de l’Argus de l’assurance a fait son apparition sur le Web. Retrouvez toutes les informations confidentielles dans ce nouvel espace réservé aux abonnés et soyez informés en avant-première des informations...

13/04/2015 à 18h54

ACPR Jean-Marie Levaux
Vice-présidence de l’ACPR : Bercy aurait choisi Bernard Delas

Vice-présidence de l’ACPR : Bercy aurait choisi Bernard Delas

Bercy viendrait finalement de transiger en faveur de Bernard Delas pour le poste de vice-président de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, après avoir envisagé de nommer un haut fonctionnaire, Thierry Francq.Selon...

24/03/2015 à 22h40

Banque de France ACPR
OFF : Assurance emprunteur – Equivalence de garanties

OFF : Assurance emprunteur – Equivalence de garanties

L’avis définitif du Comité consultatif du secteur financier (CCSF) sur l’équivalence du niveau de garantie en assurance emprunteur sera examiné ce vendredi 13 décembre au Comité consultatif de la législation et de la...

09/02/2015 à 17h08

Les assureurs Compagnies
Livret A :  le gouvernement laisse le taux de rendement à 1%

Livret A : le gouvernement laisse le taux de rendement à 1%

L'application de la formule mathématique, basée notamment sur l'inflation (hors tabac) aurait donné 0,25%. Plus tôt dans la journée, le gouverneur de la Banque de France, Christian Noyer, avait plaidé pour 0,75%, arguant que ...

15/01/2015 à 22h06

Livret A Michel Sapin
Fonds de prêt à l'économie : l'extension aux mutuelles et institutions de prévoyance au JO

Fonds de prêt à l'économie : l'extension aux mutuelles et institutions de prévoyance au JO

Le décret du 17 décembre 2014 (n° 2014-1530), qui étend la possibilité pour les mutuelles et institutions de prévoyance d’investir dans des «prêts à l’économie ou les autres titres assimilés» est paru au Journal officiel du...

19/12/2014 à 13h09

Les assureurs Mutuelles
Réassurance : Pierre Blayau remplace Stéphane Pallez à la présidence de la CCR

Réassurance : Pierre Blayau remplace Stéphane Pallez à la présidence de la CCR

On connaît désormais le successeur de Stéphane Pallez à la tête de CCR. Le conseil d’administration vient de proposer de nommer Pierre Blayau en tant que président. Cette proposition sera soumise, par le ministre des Finances,...

18/12/2014 à 18h40

Réassureurs CCR
L’économie collaborative en quête d’un cadre réglementaire

L’économie collaborative en quête d’un cadre réglementaire

Faut-il renforcer le cadre réglementaire entourant la consommation collaborative ? A cette question, les réponses s’orientent à première vue vers un « non, mais ». Mais, alors que 91% des Français pratiquent la consommation...

10/11/2014 à 17h55

Économie sociale et solidaire (ESS) Economie sociale
Les assureurs crédit engagés dans le jury du programme « CAC 40 du futur »

Les assureurs crédit engagés dans le jury du programme « CAC 40 du futur »

Œuvrer à la création d’un tissu plus dense d’ETI en France, et faire émerger le « CAC 40 du futur ». Telle est l’ambition d’Arnaud Montebourg, Ministre de l’Economie, du Redressement productif et du Numérique, lorsqu’il...

25/07/2014 à 11h03

Arnaud Montebourg PME
Loyers impayés : Valls défend la «GUL» des jeunes

Loyers impayés : Valls défend la «GUL» des jeunes

Si ce n’est pas un démantèlement, cela y ressemble fortement. Même s’il s’en défend, Manuel Valls vient de porter une estocade à la garantie universelle des loyers (GUL), cette couverture publique des bailleurs privés...

26/06/2014 à 16h25

Garantie universelle des loyers (GUL) garantie loyers impayés (GLI)
Assurance vie : les nouveaux contrats eurocroissance et vie génération en détails

Assurance vie : les nouveaux contrats eurocroissance et vie génération en détails

Bercy a détaillé le contenu des nouveaux contrats eurocroissance et vie génération, destinés à financer l'économie. Ils doivent être présentés, ce mercredi 25 juin, en Conseil des ministres.Après plusieurs mois d'attente,...

24/06/2014 à 11h01

Eurocroissance Institutions
Carole Delga, nouvelle secrétaire d’Etat chargée de l’ESS et de la consommation

Carole Delga, nouvelle secrétaire d’Etat chargée de l’ESS et de la consommation

L’annonce est une demi-surprise. L'Elysée a communiqué, ce mardi 3 juin, en fin d’après-midi un mini-remaniement. Valérie Fourneyron, la secrétaire d'Etat chargée de l’économie sociale et solidaire (ESS), du commerce, de...

04/06/2014 à 12h18

Valérie Fourneyron Économie sociale et solidaire (ESS)
Financement des PME – ETI : le Trésor consulte pour modifier les codes de la Mutualité et de la Sécurité sociale

Financement des PME – ETI : le Trésor consulte pour modifier les codes de la Mutualité et de la Sécurité sociale

Bercy avait promis que mutuelles de santé et institutions de prévoyance pourraient prochainement, tout comme les organismes relevant du Code des assurances, investir en prêts et fonds de prêt pour financer les PME et le ETI. Selon nos...

21/05/2014 à 18h59

Fonds Novo Mutuelles de santé & IP
Solvabilité 2 : la transposition par voie d’ordonnance se confirme

Solvabilité 2 : la transposition par voie d’ordonnance se confirme

La 9ème édition des rencontres de l’Argus sur Solvabilité 2, ce 15 mai à Paris, le confirme : le 1er janvier 2016, date de l’entrée en vigueur du nouveau régime prudentiel de l’assurance, c’est demain ! Si les 595 organismes...

15/05/2014 à 19h56

Fédérations Les distributeurs
Bruno Bézard nommé à la tête du Trésor

Bruno Bézard nommé à la tête du Trésor

Directeur général des finances publiques depuis août 2012, Bruno Bézard, 50 ans, succèdera à Ramon Fernandez, à compter du 29 juin en qualité de directeur général du Trésor, ce dernier «ayant souhaité occuper de nouvelles...

12/05/2014 à 14h58

Financement de l'économie : la charte «euro PP» officiellement lancée

Financement de l'économie : la charte «euro PP» officiellement lancée

Après les fonds Novo et l'eurocroissance, les placements privés, dont la charte a été officiellement lancée ce mercredi 30 avril à Bercy, ajoutent un outil à la panoplie à la disposition des assureurs pour financer l'économie. Une...

30/04/2014 à 11h49

Eurocroissance Placement privé
Demain dans l'Argus de l'assurance

Demain dans l'Argus de l'assurance

Au sommaire du n°7357 de l'Argus de l'assurance, en date du 18 avril 2014A la Une : Gouvernement Valls, qui fait quoi ?Après la nomination des secrétaires d'Etat, les acteurs de l'assurance connaissent désormais tous...

16/04/2014 à 19h44

Thomas Saunier Agents généraux d'assurance
Valérie Fourneyron hospitalisée, la loi sur l’ESS revient à Axelle Lemaire

Valérie Fourneyron hospitalisée, la loi sur l’ESS revient à Axelle Lemaire

Hospitalisée depuis vendredi après-midi, Valérie Fourneyron, secrétaire d’Etat chargée de l’Economie sociale et solidaire, devrait s’absenter de la scène politique durant plusieurs semaines. Axelle Lemaire, secrétaire d’Etat...

15/04/2014 à 10h37

Les assureurs Économie sociale et solidaire (ESS)