Bilan sur...

Bilan 2011 : Aspects du risque automobile pour la médiation Gema

Bilan 2011 : Aspects du risque automobile pour la médiation Gema

Le médiateur du Gema est conduit à s'intéresser à de nombreux litiges consécutifs à des sinistres auto et qui soulèvent des questions juridiques variées, autour de celle de l'indemnisation, avec l'intervention des experts.Le...

01/10/2012 à 00h00

Groupement des entreprises mutuelles d’assurances (GEMA)

Un bonus-malus difficile à stabiliser

Le gouvernement, après avoir procédé à de multiples modifications du bonus-malus écologique en automobile dans l'espoir d'en équilibrer les comptes, semble enfin être fixé sur son barème.À l'occasion de l'inauguration du salon...

01/11/2011 à 00h00

Environnement Gouvernement
Assurance/ Catastrophes naturelles: Xynthia, le bilan en images

Assurance/ Catastrophes naturelles: Xynthia, le bilan en images

Il y a un an, la tempête Xynthia traversait la France d’ouest en est, dévastant une partie du littoral Atlantique. En exclusivité, le reportage photo en Vendée et en Charente Maritime, pour savoir ce qui a pu changer depuis entre...

11/03/2011 à 16h00

Xynthia

Les conducteurs victimes

Les conducteurs sont les victimes les moins privilégiées du régime mis en place par la loi « Badinter » du 5 juillet 1985. Leur droit à indemnisation peut être limité ou exclu en fonction de leur propre faute.Par principe, c'est...

01/12/2010 à 00h00

Accident de la circulation loi Badinter

Jean-Marc Bourmault, directeur des partenariats de Patrimonia

Jean-Marc Bourmault, directeur des partenariats de Patrimonia, dresse un premier bilan de cette 17ème édition qui se révèle particulièrement positive. Il évoque également les différentes offres proposées aux...

06/10/2010 à 10h25

Mercredi 22 septembre : vers une hausse des tarifs

Les Journées du courtage viennent de fermer leurs portes avec la promesse d’une dixième édition les 20 et 21 septembre 2011. D’ici là, les sociétés d’assurance risquent d’avoir augmenté leurs tarifs. C’est en tout cas la...

05/10/2010 à 16h17

Journées du courtage

Mercredi 15 septembre : premier bilan

A l’heure du premier bilan, c’est le calme qu’il faut retenir, même si de toute évidence, une préoccupation reste dans tous les esprits : quelle incidence Solvabilité 2 aurait, à terme, sur le...

05/10/2010 à 14h25

réassurance Solvabilité 2

Daniel Fortuit, secrétaire général de l’association des Rendez-vous de Septembre

Daniel Fortuit, secrétaire général de l’association des Rendez-vous de Septembre, dresse un premier bilan de cette 54ème édition de ce grand rassemblement mondial de la...

05/10/2010 à 14h13

réassurance

Stupéfiants : bilan du gouvernement sur la loi no 2003-87 du 3 février 2003

La loi de 2003, renforcée par la loi du 5 mars 2007, a permis une augmentation du nombre de poursuites pour conduite sous l'influence de stupéfiants.On a dénombré, au cours de l'année 2008, 417 condamnations pour conduite sous...

01/10/2010 à 00h00

loi stupéfiants

Les accidents liés aux changements de direction

À la source de nombreux accidents de la circulation et parce qu'il constitue un obstacle, le changement de direction d'un véhicule est une manoeuvre perturbatrice obligeant les usagers de la route à prendre des précautions...

01/02/2010 à 00h00

Les accidents complexes et les collisions successives

Dans l'hypothèse de collisions successives de véhicules, la difficulté réside dans la reconstitution de la chronologie des événements, qui va permettre de déterminer l'implication de chaque véhicule dans l'accident.La...

01/01/2010 à 00h00

Les accidents de la circulation liés à des animaux

Des animaux, domestiques ou non, peuvent être à l'origine d'accidents de la circulation. Les règles relatives à la responsabilité des choses dont on a la garde vont alors interagir avec la loi du 5 juillet 1985...L'article 1385 du...

01/12/2009 à 00h00

Les accidents causés par des chocs arrière ou des arrêts brusques

Classiquement, lorsque deux véhicules se suivent, et que le second heurte le premier, ce dernier est considéré comme une victime ayant subi le choc de façon passive. La réalité est souvent bien différente et l'indemnisation de...

01/11/2009 à 00h00

Les accidents de dépassement

Le dépassement d'un véhicule est à l'origine de nombreux accidents. Ils peuvent mettre en cause plusieurs usagers : celui qui effectue le dépassement, celui qui est dépassé et des automobilistes qui peuvent survenir en sens inverse...

01/10/2009 à 00h00

Les accidents de sens inverse

Les accidents de sens inverse

Deux véhicules se croisent... La collision se produit. Les accidents de sens inverse sont un cas classique d'application de la loi « Badinter ». Les questions portent davantage sur la contribution à la dette, donc sur les comportements...

30/09/2009 à 00h00

Réglementation
Le défaut d'entretien de la voirie

Le défaut d'entretien de la voirie

Le gardien d'un véhicule engage sa responsabilité lorsqu'il répand sur la chaussée des substances à l'origine d'un accident de la circulation. La puissance publique est également concernée en cas de défaut d'entretien de la voirie...

28/08/2009 à 00h00

Réglementation

L'ouverture de portière

L'accident de portière est un cas de figure qui peut mettre en cause le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur, son passager, voire la victime des dommages. En voici de récents exemples.Dans un accident de portière, le critère...

01/06/2009 à 00h00

Réglementation