cyclomoteurs

Deux-roues : Macif lance un dispositif complet de prévention

Deux-roues : Macif lance un dispositif complet de prévention

Face au nombre élevé d’accidents de la route impliquant les cyclomotoristes, le groupe Macif a mis en place un dispositif pédagogique participatif unique auprès des jeunes étudiants des centres de formation des apprentis.Bien...

21/03/2018 à 08h18

MACIF Deux roues
Assu 2000 sort une solution risque aggravé dédiée aux deux-roues

Assu 2000 sort une solution risque aggravé dédiée aux deux-roues

Le groupe Assu 2000 vient de sortir une nouvelle offre risque aggravé deux-roues. Alors que cette solution s’adresse aux possesseurs de motos d’une puissance moteur supérieure à 50cc mais aussi aux conducteurs de cyclomoteurs...

18/04/2013 à 16h18

Intermédiaires Incendie, Accidents et Risques Divers (IARD)
Sécurité routière : du nouveau pour les deux-roues en 2013

Sécurité routière : du nouveau pour les deux-roues en 2013

La journée d’informations techniques annuelle organisée par l’association Sécurité et réparation automobiles (SRA), qui s’est tenue le 11 décembre 2012 à Paris, a été l’occasion de faire le point sur les actions en faveur...

13/12/2012 à 16h40

Sécurité routière deux-roues

Assurance auto : faute exclusive du cyclomotoriste

Civ. 2e, 12 avril 2012, pourvoi n°11-11469Les faitsUn cyclomotoriste est blessé à la suite d'une collision avec un véhicule qui tentait de le dépasser. Il assigne le conducteur et son assureur (Macif) en indemnisation....

01/06/2012 à 00h00

Réglementation Macif

Assurance auto : faute exclusive du cyclomotoriste

Civ.2e, 12 avril 2012, pourvoi n°11-11469Les faitsUn cyclomotoriste est blessé à la suite d’une collision avec un véhicule qui tentait de le dépasser. Il assigne le conducteur et son assureur (Macif) en...

29/05/2012 à 17h26

Accident de la circulation motocyclette
Le nombre de morts sur les routes en forte baisse

Le nombre de morts sur les routes en forte baisse

Avec 280 personnes décédées sur les routes en avril 2012, la mortalité routière affiche une chute de 22,2% par rapport à avril 2011, selon les dernières données de l’Observatoire national interministériel de la Sécurité...

07/05/2012 à 13h45

Sécurité routière Auto
Loi Badinter : un cyclomotoriste à l'arrêt est-il considéré comme conducteur ?

Loi Badinter : un cyclomotoriste à l'arrêt est-il considéré comme conducteur ?

Civ.2e, 29 mars 2012, pourvoi n°10-28129« Toutes les victimes, hormis les conducteurs de véhicule terrestre à moteurs, sont indemnisées des dommages résultant des atteintes à leur personne qu’elles ont subis, sans que...

13/04/2012 à 17h22

indemnisation indémnisation des préjudices

Loi « Badinter » : un cyclomotoriste à l'arrêt peut-il être considéré comme conducteur ?

LES FAITSUn cyclomotoriste est tué après avoir été heurté par une voiture, alors qu'il était arrêté sur la route en train de remettre son casque. Ses ayants droit assignent le conducteur et son assureur (Maaf assurances)...

13/04/2012 à 00h00

Jurisprudence MAAF
La progression des 2 roues assurées plus importante que celle des autos (étude FFSA/Gema)

La progression des 2 roues assurées plus importante que celle des autos (étude FFSA/Gema)

Davantage de motos légères, moins de cyclomoteurs : le profil des deux-roues assurés, mais aussi leurs poids dans le parc des véhicules changent, selon une étude réalisée par la FFSA et le Gema. Les deux organisations...

02/02/2012 à 15h54

FFSA Fédération française des sociétés d’assurances (FFSA)
La Mutuelle des motards au Supercross de Bercy

La Mutuelle des motards au Supercross de Bercy

Partenaire officiel du Supercross de Bercy depuis 1999, la Mutuelle des motards accélère son engagement pour l’édition 2011 qui se tiendra du 28 au 30 octobre au palais omnisports de Paris-Bercy (POPB). Durant les trois jours de...

26/10/2011 à 13h01

Transformation digitale Partenariat

La faute de la victime réduit son droit d’indemnisation

Civ.2e,15 septembre 2011, pourvoi N°10-23864Les faitsVictime d’un accident en dépassant une file de voitures roulant au pas, un motocycliste demande réparation au conducteur impliqué dans la collision, ainsi qu'à son...

29/09/2011 à 16h25

Droit Actualités

La Sécurité routière sensibilise les jeunes aux risque du débridage

"Un cyclo débridé, c'est un ado en danger" : La Sécurité Routière lance une campagne de sensibilisation à destination des jeunes afin de leur faire prendre conscience des risques du débridage des cyclomoteurs, qui a pour effet de...

10/06/2011 à 18h12

Communication Sécurité routière

Permis de conduire : vers un renforcement du dispositif de formation à la conduite des « voiturettes » en 2013

Les conditions d'accès pour la conduite des cyclomoteurs et des quadricycles légers à moteur vont devenir proches de celles requises pour la conduite des autres véhicules à moteur. Depuis 2004, toutes les personnes nées après le 1er...

01/04/2011 à 00h00

permis de construire Formation

Vers un renforcement de la législation concernant les conducteurs de cyclomoteurs et de quadricycles

Une proposition de loi déposée à l'Assemblée nationale le 13 janvier vise à soumettre les conducteurs de cyclomoteurs et de « quads » au système de permis à points et à rehausser l'âge minimum pour conduire un quadricycle.Le...

01/02/2011 à 00h00

Code de la route Sécurité routière

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