L'actualité et la jurisprudence démontrent l'utilité d'un programme de RCMS bien ficelé

Il y avait foule, fin novembre, pour suivre la conférence du cabinet Bessé sur l'actualité jurisprudentielle et assurantielle de la responsabilité des dirigeants. Les risk-managers se pressaient autour des spécialistes du cabinet de courtage, qui labourent ce champ d'assurance depuis de nombreuses années.

Alors que, récemment, certains avocats ont mis en doute l'utilité même des programmes proposés par les assureurs et les courtiers pour couvrir la responsabilité civile des mandataires sociaux (RCMS), les intervenants de la conférence se sont attachés, jurisprudences à l'appui, à rappeler quelques-unes des thèmes d'actualité pour cette branche d'assurance.

Bessé avait notamment choisi de faire le point sur les risques, pour les dirigeants, liés aux dommages corporels et aux atteintes environnementales. Pourtant réputés pris en charge par les polices RC générale ou RC environnement, les exemples de mises en cause des entreprises, et, surtout, de leurs dirigeants, sont légion : les canalisations en fonte grise pour GDF, l'exposition des salariés d'Eurovia (groupe Vinci) aux produits bitumineux, etc. « L'un ou l'autre de ces exemples sera sans doute l'amiante de demain », a ainsi souligné l'un des intervenants.

Le délit, les victimes et les actionnaires

Peut-être, un jour, les ondes électromagnétiques pour les opérateurs de téléphonie mobile, ou la responsabilisation du laboratoire pharmaceutique producteur du Médiator, donneront-elles lieu à la mise en cause des dirigeants. Pour ces derniers, les risques sont nombreux. Outre le risque pénal pour le dirigeant personne physique, où l'assurance RCMS intervient pour couvrir les frais de défense, il existe bon nombre de risques au civil, dans lesquels la couverture des dirigeants joue pleinement. Ainsi, on peut aisément imaginer des minoritaires, échaudés par la multiplicité des dommages corporels présumés liés au Mediator ou au bitume, rechercher les dirigeants sociaux après la chute des cours de Bourse de leur investissement.