Dossier - 2010

Une année d'assurance (2010)

Au cours de ces douze derniers mois, la volonté de toujours mieux contenter nos lecteurs s'est traduite par une production d'informations considérable, diffusées sur nos différents supports, la newsletter quotidienne, l'hebdomadaire et le site Internet.

L’innovation mutualiste et paritaire récompensée

Les Argus de l'innovation mutualiste et paritaire 2010

Plus d’une centaine de personnes se sont retrouvées jeudi soir, à Paris, pour la remise des trophées de la première édition des Argus de l’innovation mutualiste et paritaire.

L'ARGUS DE L'ASSURANCE : Cahier Spécial Comptes 2010

L'emploi dans l'assurance (10 décembre 2010)

Les professionnels de l'assurance doivent chaque jour s'adapter à un environnement plus exigeant. Les structures se réorganisent, se rassemblent et déménagent. Le niveau de qualification des femmes, des commerciaux et des salariés des plates-formes augmente. Pas de temps morts pour les...

L'image de marque banque-assurance

Le Top 30 de la mutualité (26 novembre 2010)

Les acteurs de la Mutualité en 2010

La Mutualité française doit élire son nouveau président. Un événement qui est aussi une occasion de poser la question du rôle même de la Fédération nationale de la mutualité française. Si celle-ci revendique le titre de premier mouvement social français et rassemble la presque totalité des...

Les acteurs de la Mutualité en 2010

La Mutualité française doit élire son nouveau président lors de son assemblée générale du 14 décembre. Un événement qui est aussi une occasion de poser la question du rôle même de la Fédération nationale de la mutualité française. Si celle-ci revendique le titre de premier mouvement social...

Les procédures de redressement fiscal

Pour écarter le régime fiscalement favorable applicable aux contrats d'assurance vie et taxer l'intégralité des sommes perçues par le bénéficiaire, l'administration peut, soit recourir à l'abus de droit, soit procéder à la requalification du contrat en donation indirecte.

Les cadres fiscaux particuliers

Bons de capitalisation anonymes et nominatifs, souscrits ou non dans le cadre fiscal d'un plan épargne en actions (PEA), contrat de « rentes survies » et « d'épargne-handicap » pour les personnes souffrant d'un handicap, autant de particularismes fiscaux qui méritent d'être mis en lumière.

La fiscalité applicable à la prestation décès du contrat d'assurance vie

Le contrat d'assurance vie est réputé pour offrir une fiscalité avantageuse, notamment dans le cadre de la transmission d'un patrimoine au profit du bénéficiaire désigné. Toutefois, la prestation décès, bien qu'étant « hors succession », est soumise à une fiscalité propre. Quelle est-elle ?

La fiscalité des rachats

Les produits des rachats perçus par le souscripteur sont en principe soumis à l'impôt. Cependant, les rachats ou dénouements du contrat après huit ans ne donnent lieu à aucune fiscalité, à l'exception des prélèvements sociaux, lorsqu'il s'agit de contrats DSK.

La fiscalité des contrats de retraite collective des travailleurs salariés et non salariés

Le cadre fiscal attractif des régimes collectifs de retraite complémentaire et sur-complémentaire par capitalisation incite les employeurs, pour leurs salariés, et les travailleurs non salariés à y recourir. Tour d'horizon des avantages fiscaux en vigueur à l'heure de la réforme des retraites.

Les ARGUS de l'innovation mutualiste et paritaire : Une première édition prometteuse

Systèmes d'information ( 19 novembre 2010)

Assurance Maritime

La Commission européenne a de nouveaux dans le collimateur les pratiques des clubs de protection et d'indemnisation. Ces fameux P&I couvrent effectivement 93% du marché de la responsabilité civile des armateurs, ce qui nuirait à la concurrence. De tarifs, il en est également question avec l'autre...

L'assurance dans les départements d'outre-mer

Solvabilité 2 à la lumière du QIS5