Ce n’est pas au vieux singe qu’on apprend à faire la grimace

Lors d’une compétition de side-car cross sur un circuit fermé, à l’issue d’une ligne droite avant un virage, un des équipages de ces trois-roues fait « un tout droit » et heurte les pneumatiques partiellement enterrés se trouvant en bordure de piste. Le passager de ce type d’engin dit « le singe » est grièvement blessé.

Sa demande en réparation de son préjudice corporel est dirigée contre son coéquipier, le pilote du side-car cross. Mais comme la loi du 5 juillet 1985 ne s’applique pas pour les accidents survenus entre les compétiteurs, c’est l’article 1384 alinéa 1er du code civil qui fonde la réclamation du passager. Et rien ne pouvait plus lui interdire d’invoquer contre son pilote cette responsabilité de plein droit. Cela depuis que la Cour de cassation a abandonné sa théorie de l’acceptation des risques, justement à l’occasion d’un accident survenu sur circuit fermé.

Acculé à se défendre face à son passager, le pilote soutient alors avec malice que le side-car cross a deux pilotes : le conducteur et son « singe » ! Les deux membres de l’équipage disposeraient de pouvoirs identiques d’usage, de direction et de contrôle de l’engin d’autant qu’ils étaient copropriétaires chacun pour moitié du side-car. Par conséquent, le conducteur n’occupe pas une place prépondérante dans la conduite du véhicule et aucun des deux participants n’exerce sur l’autre une fonction de commandement ou un rôle prépon­dérant. Si le pilote contrôle la vitesse, le singe, par son action acrobatique, gère l’équilibre de l’engin pour lui permettre d’atteindre une vitesse et une trajectoire optimales.

Dans ces conditions, les pouvoirs de direc­tion des deux pilotes, bien que s’exerçant différemment en pratique, sont totalement complémentaires et dépendants, de telle manière qu’il est impossible pour le pilote de conduire le véhicule sans l’assis­tance du singe et que le singe ne peut diriger le véhicule sans pilote.

Sauf que ce n’est pas au vieux singe qu’on apprend à faire la grimace : si le pilote peut utiliser le véhicule sans être assisté par le passager, l’inverse n’est pas vrai. Il est donc tranché que le rôle du pilote est prépondérant dans la conduite du side-car cross qui consiste à diriger la machine, ce qui implique la maîtrise de la vitesse, du freinage et braquage avant en fonction de la direction qu’il choisit. La qualité de cogardien a été exclue à l’endroit du singe, lequel ne dispose pas de moyens identiques de direction et de contrôle pour ce type d’engin.

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