Chronique estivale

Un chien coureur de race(1) anglo-français « Diesel », le bien-nommé, saute brusquement dans un véhicule dépourvu de conducteur, stationné à l'arrêt, portière ouverte, moteur tournant sur un chemin rural. Simultanément le véhicule, avec Diesel à son bord, recule de quelques mètres et percute un autre véhicule causant des dégâts matériels.

Le propriétaire dudit véhicule n'est pas garanti en dommages. Dans ces conditions, il conclut assurément à la responsabilité du propriétaire du chien pour les dommages subis par son véhicule.

Le comportement du chien justifie-t-il la réclamation ? Aux termes du code civil (art. 1385), le fait de l'animal est une condition d'ouverture d'un cas de responsabilité. Oui, mais pour autant que l'événement causal soit bien imputable au chien.

Or, en l'espèce, si pour l'expert du demandeur l'animal a pu techniquement provoquer le sinistre, les autres experts sont a priori dubitatifs, car, concrètement, pour réussir à faire reculer de plusieurs dizaines de mètres à vive allure, en marche arrière le véhicule, il faudrait que l'animal ait pu manoeuvrer en même temps l'embrayage, sans à-coups, et le levier de vitesses.

Qu'à cela ne tienne... Une reconstitution des faits est organisée visant à apporter la preuve technique de cette possibilité, pour peu que Diesel soit capable une seconde fois de reproduire la manoeuvre. Et, sait-on jamais, le voir conduire à gauche, au cas où ce chien serait bien un coureur automobile !

Impossible, il aurait même fallu s'en douter, car, « par définition » selon un des experts, « l'animal est incapable de réaliser deux fois cette action ». Un deuxième expert partage l'avis technique considérant que la manoeuvre n'a pas pu être réalisée par le chien présent dans le véhicule. Toutefois, l'expert du demandeur maintient dans ses conclusions une possibilité de mise en cause du chien !

C'est justement dans ces conditions que l'office du juge prend tout son sens ; il lui faut trancher ce point de droit : Diesel a-t-il manoeuvré le véhicule ?

La causalité juridique doit être certaine et, à ce titre, les juges concluent qu'il n'est pas démontré avec certitude le lien de causalité entre l'action du chien et le recul du véhicule qui a causé des dégâts. La morale de cette histoire est que Diesel, même si c'est un chien de race, n'a certainement pas conduit le véhicule, et il aurait été plus juste, juridiquement, de viser l'imputabilité plutôt que le lien de causalité.

(1) NDLR - « race » en anglais, signifie « course »... Un comble.

NB - Ce jugement a été transmis à Jurisprudence automobile par l'Alfa, avec l'aimable autorisation de la GMF.

Les juges concluent qu'il n'est pas démontré avec certitude le lien de causalité entre l'action du chien et le recul du véhicule qui a causé des dégâts.

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