Auto-assurance

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Laetitia Duarte Olivier Baccuzat Rédacteur en chef olivier.baccuzat@infopro-digital.com

L’histoire est un éternel recommencement. Nous venons d’en avoir un nouvel exemple avec la révélation, le 9 juillet, de rejets de bromopropane – une substance cancérigène aux graves conséquences sur la fécondité des femmes – 190 000 fois supérieurs à la norme autorisée dans l’usine Sanofi du bassin de Lacq à Mourenx (Pyrénées-Atlantiques). Ironie de l’histoire, la révélation de cette pollution s’est produite quarante-deux ans, quasiment jour pour jour, après la catastrophe survenue le 10 juillet 1976 à proximité de Seveso, commune italienne qui a donné son nom à la nomenclature classant les sites de production à risque. Dont celui de l’usine Sanofi de Mourenx, où la production a été interrompue jusqu’à nouvel ordre, le temps que le laboratoire soit en mesure de démontrer aux pouvoirs publics que l’usine est aux normes. Et surtout, se révèle sans danger pour les salariés et les riverains.

Voilà qui ne va pas arranger l’image du géant pharmaceutique, déjà bien ternie, puisque c’est dans cette usine qu’est fabriquée la fameuse Dépakine, un antiépileptique accusé d’être à l’origine de troubles mentaux et de problèmes de développement chez 30 000 enfants après que leurs mères l’eurent ingurgité pendant leur grossesse. Le bromopropane est d’ailleurs l’un des composants du médicament. Après avoir été au cœur d’un scandale sanitaire majeur, Sanofi est confronté à une crise environnementale d’une ampleur aussi grave. Et dont le groupe va devoir se dépêtrer plus ou moins seul. Car cet épisode nous permet de nous pencher sur les relations du laboratoire pharmaceutique avec l’assurance.

Au nom du principe de pollueur-payeur, il lui appartient, en tant qu’exploitant, de réparer à ses frais les dommages environnementaux causés. Mais quid des possibles litiges liés à cette atteinte à l’environnement ? Même s’il dispose d’une captive, Carraig Insurance DAC, qui intervient sur quatre programmes traditionnels (dommages et pertes d’exploitation, RC, stocks et transit, et RC mandataires sociaux), Sanofi ne semble pas compter sur une quelconque prise en charge du risque environnemental. Sur ce point, en effet, comme c’est également le cas pour les contentieux ayant trait à la propriété intellectuelle ou aux pratiques commerciales, par exemple, « ces risques ne sont pas nécessairement couverts par une police d’assurance », lit-on dans le rapport annuel du groupe pharmaceutique. Document dans lequel il est précisé que celui-ci a provisionné, l’an dernier, près de 700 M€ « pour couvrir les risques et litiges environnementaux, fiscaux, commerciaux et produits ».

Bref, Sanofi s’auto-assure. Le groupe pharmaceutique a même de plus en plus recours à cette option. Sur le risque lié à ses produits, notamment. Là aussi, c’est écrit noir sur blanc dans son rapport annuel. Bien que l’entreprise continue à assurer une part de sa responsabilité du fait des produits auprès d’assureurs, ces garanties « sont de plus en plus difficiles et coûteuses à obtenir ». Particulièrement aux États-Unis, où les class actions sont monnaie courante. À l’avenir, indique Sanofi, il est d’ailleurs « possible que l’auto-assurance devienne le seul moyen disponible et abordable pour s’assurer contre ce risque financier pour les activités pharmacie et vaccins ».

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