Désastreux

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Laetitia Duarte Olivier Baccuzat Rédacteur en chef olivier.baccuzat@infopro-digital.com

Depuis la chute, ces dernières semaines, des Gable, Elite, CBL et autres Alpha, assureurs établis – et régulés – respectivement au Liechtenstein, à Gibraltar, en Irlande et au Danemark, mais exerçant dans d’autres pays de l’Union européenne par le truchement de la libre prestation de services (LPS), deux questions étaient sur toutes les lèvres. La première : qui sera le prochain acteur de ce type à faire défaut ? La deuxième : qu’arrivera-t-il aux clients de ces compagnies ? Sont-ils pris en charge ? Et si oui, par qui ? Eh bien, nous y voilà.

Mi-mai, les courtiers et agents du Royaume-Uni qui travaillaient avec Alpha ont été chaudement invités à entrer en contact avec le Financial Services Compensation Scheme (FSCS), le fonds de garantie britannique. Ce dernier s’est en effet attelé à éplucher les garanties proposées par la compagnie danoise dans ses contrats d’assurances professionnels, auto ou maison. Objectif ? Déterminer dans quelle mesure les clients d’Alpha sont couverts par le fonds de garantie britannique ou son homologue danois, voire… aucun des deux. Ça n’est pas une mince affaire. À titre d’exemple, sitôt connue l’annonce de la mise en liquidation d’Alpha, un vent de panique a gagné les rangs des taxis ou chauffeurs de VTC anglais, près de 10 700 d’entre eux étant assurés par le danois.

De tels fiascos ne contribuent pas à instaurer un climat de confiance. Ni dans l’assurance, ni dans les instances européennes.

De ce côté-ci de la Manche, c’est un peu la même musique. L’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) a fait savoir qu’un certain nombre de polices de l’assureur n’étaient plus valides depuis sa mise en liquidation, le 8 mai. Et que celles qui le sont encore ne le seront « que jusqu’au 5 juin ». La suite ? Selon l’ACPR, « un certain nombre de polices seront couvertes par le fonds de garantie danois ». Et encore, vérification faite sur son site Internet, celui-ci ne couvre visiblement que les réclamations ayant été faites avant la faillite ou dans les quatre semaines suivant celle-ci. Pour les autres, indique l’ACPR « il conviendra d’adresser au liquidateur les demandes de remboursement de sinistres et les demandes de remboursement des primes pour la période d’assurance non couverte ».

On assiste donc à un beau désastre. Et encore, ce n’est qu’un début. Qui nous dit que d’autres assureurs ne connaîtront pas, dans un avenir proche, le même sort qu’Alpha ? Pour de nombreux assurés, c’est aussi la double peine : non contents d’y avoir perdu de l’argent, ils se retrouvent dans l’obligation de souscrire auprès d’un autre assureur. D’aucuns rappelleront qu’on a beau jeu de jeter l’opprobre sur tel assureur ou tel courtier et que, si des acteurs en LPS ont pu prospérer sur le marché de l’assurance construction, c’est parce qu’ils proposaient des tarifs très attractifs à une clientèle plus soucieuse du niveau des prix que de celui des garanties offertes. Peut-être. Toujours est-il que de tels fiascos ne contribuent pas à instaurer un climat de confiance. Ni dans l’assurance, ni dans les instances européennes. Oui, vraiment, c’est un beau désastre…

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