Triple casse-tête

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Triple casse-tête
Olivier Baccuzat Rédacteur en chef olivier.baccuzat@infopro-digital.com

C’est un quasi rituel à cette époque de l’année. Nous publions cette semai­ne notre traditionnel numéro « Spécial courtiers » à quelques jours des Journées du courtage, organisées par le groupe Infopro Digital, éditeur de L’Argus de l’assurance, les 12 et 13 septembre, au Palais des congrès de Paris. Un rendez-vous business incontournable, pour échanger, s’informer, découvrir des produits, nouer des contacts, faire des affaires. Grand-messe qui réunit plus de 10 000 assureurs, mutualistes, ­courtiers grossistes et leurs distributeurs, courtiers et agents généraux. Comme l’an dernier, il sera beaucoup question de réglementation avec, bien sûr, cette fameuse ­Directive européenne sur la distri­bution (DDA). La conférence d’ouverture des ­Journées du courtage lui sera d’ailleurs consacrée.

Le compte à rebours est en effet enclenché, la transposition dans le droit français de DDA étant prévue pour le mois de décembre, avec une entrée en vigueur en février prochain. On l’a dit et redit. Par rapport à l’Allemagne, par exemple, la France a pris beaucoup (trop ?) de retard. Alors que le règlement d’exécution relatif au document d’information produit (PID) a été publié au Journal officiel de l’Union européenne pendant la première quinzaine d’août, que la Commission ­européenne doit adopter les actes délégués définitifs cet automne, dans l’Hexagone, courtiers (et agents) attendent toujours d’être fixés sur ­plusieurs points clés : la rémunération, la transparence, le devoir de conseil, le processus de validation du produit et, enfin, ce n’est pas une mince affaire, la formation.

Mais il est un autre sujet, qu’on a un peu tendance à oublier, dont il devrait encore être aussi beaucoup question lors de cette 16e édition des Journées du courtage : la révision des conventions de délégation entre assureurs et courtiers imposée par Solvabilité 2, les premiers devant, en gros, se montrer ­garants du travail des seconds. Or, la profession n’en a pas tout à fait fini avec cet autre très gros chantier réglementaire.

Comme nous l’évoquions en mars dernier, l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) avait laissé un peu de marge aux compa­gnies pour se mettre en conformité avec la réglementation entrée en vigueur le 1er janvier 2016. Mais désor­­mais, c’est fini. Les retardataires doivent se mettre à jour. Et on ne parle même pas du règlement général sur les données personnelles, ­applicable à partir de mai 2018 et sur ­lequel les courtiers, au nom de la défense de leur fichier client, vont devoir ferrailler !

Solvabilité 2, DDA, RGPD : triple casse-tête, donc, pour de nombreux petits cabinets de ­courtage, qui se font des cheveux blancs à ­l’évocation de toutes ces contraintes. Ironie de l’histoire, tout cela intervient au moment où l’exécutif entend « simplifier drastiquement la vie des entreprises de moins de 50 salariés », pour reprendre les ­propos d’Emmanuel Macron dans l’interview fleuve accordée en cette fin d’été à l’hebdomadaire Le Point…

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