Environnement - page 4

Les atteintes à l'environnement, une question de réputation et de valeur pour l'entreprise

L'activité de l'entreprise est susceptible d'affecter plus ou moins durablement son environnement naturel et humain. Sa réputation et par conséquent sa valeur peuvent en souffrir pendant longtemps.%%HORSTEXTE:1%%Tout type d'activité...

15/11/2013 à 00h00

Environnement risk management

Les bonus écologiques revus à la baisse

L'ensemble du dispositif d'aide à l'acquisition de véhicules propres a subi un coup de rabot réglementaire. Seul le « super bonus » est maintenu au même niveau en 2014.À compter du 1er novembre 2013, le dispositif d'aide à...

01/11/2013 à 00h00

Actualité Environnement
Contrat E@syace (Ace)

Contrat E@syace (Ace)

Afin de protéger les PME et TPE contre les conséquences pécuniaires des risques environnementaux et de répondre aux demandes des courtiers qui les conseillent, ACE lance le contrat E@syace Naturéo.Ce produit veut suivre l’évolution...

01/11/2013 à 00h00

Les distributeurs Produits d'assurance
La Cham 2013 dit non à l’extension du principe de précaution

La Cham 2013 dit non à l’extension du principe de précaution

Un collectif composé de personnalités issues de divers horizons, parmi lesquelles des professeurs de médecine, des chefs d'entreprises ainsi que de nombreux assureurs, réunies pour la 5e «Convention on Health Analysis and Management»...

15/10/2013 à 15h16

Institutions Environnement

Les PME couvertes en cas de pollution

Avec EasyAce Naturéo, Ace garantit les PME contre les conséquences pécuniaires d'une atteinte à l'environnement sur leur site ou dans le cadre d'une intervention chez des tiers. Ce contrat prend en charge les frais liés à la...

04/10/2013 à 00h00

PME Environnement
Ginet Courtage encourage financièrement le transport durable

Ginet Courtage encourage financièrement le transport durable

Ginet Courtage d'Assurances s’engage auprès de ses entreprises clientes signataires de la charte «Objectifs CO2» à leur faire réaliser des économies sur leurs primes d’assurances 2014, et ce en leur faisant bénéficier d’une...

03/10/2013 à 12h50

Courtiers & CGPI Ginet Courtage
Ace complète sa gamme dédiée aux PME avec deux nouveaux produits

Ace complète sa gamme dédiée aux PME avec deux nouveaux produits

La compagnie d’assurance Ace lance deux nouveaux produits pour compléter sa gamme EasyAce, dédiée aux PME. Le premier produit, appelé EasyAce Naturéo, vient garantir les entreprises contre les conséquences pécuniaires qu’elles...

24/09/2013 à 13h23

Compagnies Produits & services
La mutuelle d'assurance L'Auxiliaire s’intéresse aux ingénieurs du bâtiment

La mutuelle d'assurance L'Auxiliaire s’intéresse aux ingénieurs du bâtiment

L’Auxiliaire vient de compléter son offre à destination des acteurs du BTP. La mutuelle d’assurance, membre de la Sgam BTP, lance ainsi Global Ingenierie, gammes dédiées aux bureaux d'études, aux économistes de la construction ou...

31/07/2013 à 12h10

Produits & services L'Auxiliaire

Les premiers pas de la réglementation thermique 2012

Définitivement entrée en vigueur le 1er janvier 2013, la réglementation thermique 2012 (RT 2012) est désormais applicable à tout permis de construire déposé à compter de cette date.Elle suscite de vives interrogations et...

17/05/2013 à 00h00

Métiers Analyses

L'avantage fiscal du diesel sur l'essence pourrait disparaître

Rendant deux avis en avril 2013, le Comité pour la fiscalité écologique se positionne en faveur d'une égalité de traitement fiscal entre le gazole et l'essence, et d'une éventuelle taxation des fluides frigorigènes.Mis en place par...

01/05/2013 à 00h00

Actualité Environnement

Le préjudice écologique bientôt au code civil ?

Afin de mettre fin à l'incertitude sur les types de dommages réparables, une proposition de loi déposée au Sénat souhaite inscrire dans le code civil que « toute faute causant un dommage à l'environnement devra être réparée...

01/05/2013 à 00h00

Actualité Auto

Les sénateurs veulent inscrire le préjudice écologique dans le code civil

Une proposition de loi « visant à inscrire la notion de préjudice écologique dans le code civil », qui avait déjà été déposée en mai 2012 par le sénateur UMP de Vendée Bruno RETAILLEAU (qui avait présidé la mission Xynthia...

23/04/2013 à 15h48

Institutions Actualités

Obligation de déclaration avant le 1er mai 2013 pour l'utilisation de nanomatériaux

Face à l'essor de l'utilisation des nanomatériaux, notamment par les entreprises automobiles françaises, un arrêté du 6 août 2012 rend obligatoire la déclaration de leur production et de leur utilisation, à réaliser avant le 1er...

01/04/2013 à 00h00

Actualité Environnement

Le défi environnemental de la filière automobile

Avec plus de 80 millions de véhicules produits en 2011 (1), l'industrie automobile mondiale a atteint un niveau record, en progression de 3%. Des résultats tirés par le dynamisme des pays émergents (Chine, Russie, Inde, Amérique...

01/04/2013 à 00h00

Dossier JA Environnement
Production : la réglementation environnementale des sites industriels automobiles

Production : la réglementation environnementale des sites industriels automobiles

Produire des véhicules moins polluants n'est pas la seule exigence environnementale imposée aux constructeurs automobiles. Ceux-ci doivent en outre adapter leur outil de production pour prendre en compte les normes environnementales...

01/04/2013 à 00h00

Dossier JA Environnement
Parc automobile : les performances environnementales des véhicules

Parc automobile : les performances environnementales des véhicules

L'évolution technique des transports répond en grande partie à une préoccupation environnementale mondiale relative à l'émission par les véhicules de polluants et de gaz à effet de serre. Le parc automobile français doit ainsi...

01/04/2013 à 00h00

Dossier JA Transformation digitale
VERSPIEREN : Le courtier sponsorise un équipage du Rallye des Gazelles

VERSPIEREN : Le courtier sponsorise un équipage du Rallye des Gazelles

Verspieren sponsorise l'équipage composé d'Annabelle Perrin et de Claire Toullec-Martin, lors du prochain Rallye Aïcha des Gazelles. Particularité de ce raid 100% féminin, qui aura lieu du 16 au 30 mars 2013 dans le désert marocain :...

15/03/2013 à 00h00

Acteurs Les distributeurs

Un plan d'urgence contre la pollution atmosphérique

Le Comité interministériel pour la qualité de l'air, réuni en février, prend acte de l'échec des zones d'actions prioritaires pour l'air et propose un plan d'urgence qui établit cinq axes d'actions prioritaires et propose...

01/03/2013 à 00h00

Jurisprudence JA Actualité

L'Union européenne veut fixer des objectifs pour la distribution du carburant propre

Fin janvier, la Commission européenne a présenté une proposition de directive qui imposera aux États membres l'installation d'un minimum de bornes de recharge pour les véhicules électriques et hydrogènes.La Commission annonce...

01/03/2013 à 00h00

Jurisprudence JA Actualité
Santé : la Mutuelle Familiale satisfaite de l’interdiction du bisphénol A

Santé : la Mutuelle Familiale satisfaite de l’interdiction du bisphénol A

La Mutuelle Familiale « prend acte avec satisfaction » de l’adoption par le Sénat puis par l’Assemblée Nationale, de la loi interdisant les conditionnements alimentaires à base de bisphénol A (BPA), venant après l’interdiction...

05/12/2012 à 17h35

Les assureurs Acteurs