Environnement - page 5

Un plan d'urgence contre la pollution atmosphérique

Le Comité interministériel pour la qualité de l'air, réuni en février, prend acte de l'échec des zones d'actions prioritaires pour l'air et propose un plan d'urgence qui établit cinq axes d'actions prioritaires et propose...

01/03/2013 à 00h00

Actualité Pollution
Santé : la Mutuelle Familiale satisfaite de l’interdiction du bisphénol A

Santé : la Mutuelle Familiale satisfaite de l’interdiction du bisphénol A

La Mutuelle Familiale « prend acte avec satisfaction » de l’adoption par le Sénat puis par l’Assemblée Nationale, de la loi interdisant les conditionnements alimentaires à base de bisphénol A (BPA), venant après l’interdiction...

05/12/2012 à 17h35

Les assureurs Mutuelles
Un tiers des entreprises sans programme d’assurance lié aux risques environnementaux

Un tiers des entreprises sans programme d’assurance lié aux risques environnementaux

Ace s’intéresse à l'impact des questions environnementales sur la gestion des risques des entreprises. Avec son étude réalisée auprès de 606 gestionnaires de risques ou encore directeurs financiers, l’assureur américain...

13/11/2012 à 16h49

Compagnies ACE
Seulement 13% des entreprises européennes assurent bien leurs activités internationales

Seulement 13% des entreprises européennes assurent bien leurs activités internationales

La moitié des entreprises européennes ont, à l’heure actuelle, mis en place un programme d’assurances structuré au niveau international, selon une étude éalisée par Opinion Matters pour le compte de Ace Europe auprès de 606...

09/10/2012 à 18h00

Transformation digitale Compagnies
Entreprises : des renouvellements sous tension sur la branche automobile

Entreprises : des renouvellements sous tension sur la branche automobile

Alors que pour la plupart des branches assurantielles, l’heure est à la stabilité tarifaire, pour la gestion des flottes auto, la tendance est plutôt orientée à la hausse du côté des assureurs.En s'appuyant sur les chiffres...

08/10/2012 à 12h58

AMRAE Marsh France
XL lance un produit dédié aux risques environnementaux

XL lance un produit dédié aux risques environnementaux

S’appuyant sur une plateforme informatique et sur un système mondial de gestion des sinistres, l’assureur XL group vient d’étendre ses programmes internationaux d’assurance avec le lancement de XL WorldPass Environmental. Ce...

08/09/2012 à 11h41

XL Group Risques d'entreprise
La Macif avertit ses sociétaires en cas de forts changements météo

La Macif avertit ses sociétaires en cas de forts changements météo

La Macif a développé, en partenariat avec Météo-France, un service d’information. A l’approche d’une prévision de vent puissant, de violent orage, de forte pluie, de vague de froid intense ou de forte chaleur, la Macif envoie à...

25/06/2012 à 15h56

Transformation digitale climat
Les sénateurs proposent d'inscrire le préjudice écologique dans le code civil

Les sénateurs proposent d'inscrire le préjudice écologique dans le code civil

Une proposition de Loi visant à inscrire la notion de préjudice écologique dans le code civil, a été déposée au Sénat le 23 mai dernier par Bruno Retailleau, sénateur (UMP) de Vendée. L’idée est d’insérer un nouvel article...

20/06/2012 à 13h37

Écologique Préjudice écologique
Interview de Stéphane Pénet : « Il serait nuisible que ce texte devienne une référence »

Interview de Stéphane Pénet : « Il serait nuisible que ce texte devienne une référence »

Stéphane Pénet, directeur des assurances de biens et de responsabilité à la FFSA, réagit sur la nomenclature des préjudices environnementaux, publiée récemment dans un ouvrage des éditions Lextenso.Que pensez-vous de la...

08/06/2012 à 00h00

Interviews exclusives Fédération française des sociétés d’assurances (FFSA)
Affaire de l’Erika : verdict le 25 septembre

Affaire de l’Erika : verdict le 25 septembre

La Cour de cassation avait besoin de temps pour se prononcer définitivement sur l’affaire Erika, complexité oblige. Il faudra donc patienter jusqu’au 25 septembre 2012 pour savoir si la Cour suit ou non la recommandation de...

24/05/2012 à 17h18

Actualités Justice
La nomenclature des préjudices environnementaux fait débat

La nomenclature des préjudices environnementaux fait débat

Les avis divergent. Publiée dans un ouvrage dédié en avril 2012 aux éditions Lextenso, la nomenclature des préjudices environnementaux a été présentée lors d’un colloque organisé le 23 mai par la Cour de Cassation et l’Ecole...

23/05/2012 à 16h38

Actualités Grenelle de l’environnement

Environnement : l’obligation de garantie financière pour la dépollution des sites est étendue

Jusque-là réservée aux installations Seveso, carrières ou décharges, un décret publié au JO du 3 mai 2012 étend l’obligation de constituer une garantie financière en vue de la mise en sécurité de certaines installations...

07/05/2012 à 13h40

Grenelle de l’environnement Pollution
Smacl Assurances reçoit une triple certification

Smacl Assurances reçoit une triple certification

Qualité, sécurité et environnement : la mutuelle spécialisée dans l’assurance territoriale a engagé un programme de démarche qualité et d’engagement éco-responsable. A cet effet, elle vient de recevoir une triple certification...

16/04/2012 à 15h24

Grenelle de l’environnement SMACL Assurances
Erika : la condamnation de Total pourrait être annulée

Erika : la condamnation de Total pourrait être annulée

L'avocat général a demandé l'annulation de toute la procédure judiciaire du naufrage du pétrolier Erika, faute pour la justice française d'être compétente dans cette affaire. Il revient également sur la reconnaissance du...

06/04/2012 à 16h27

Actualités Préjudice écologique

L'utilisation des substances dangereuses encadrée

Un arrêté du 9 mars 2012 vient fixer les conditions d'utilisation du plomb, du mercure, du cadmium et du chrome hexavalent dans les composants et les matériaux des véhicules.La directive européenne 2000/53/CE du 18 septembre 2000...

01/04/2012 à 00h00

Code de la route

Des précisions concernant l'activité d'« auto-partage »

Entrant en vigueur le 1er août 2012, ce décret décline les conditions d'attribution et d'utilisation du label d'« auto-partage ».La loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement pour l'environnement a mis en place des mesures...

01/04/2012 à 00h00

Code de la route Transport
Allianz améliore sa couverture en cas de pollution

Allianz améliore sa couverture en cas de pollution

Allianz Capital Nature s'enrichit de nouvelles garanties afin de mieux protéger les entreprises en cas d'atteinte à l'environnement.Le régime de responsabilité et les exigences de réparation en cas de dommages causés à...

23/03/2012 à 00h00

Allianz responsabilité civile
Allianz France couvre les risques environnementaux

Allianz France couvre les risques environnementaux

L'assureur complète son offre destinée aux entreprises et aux collectivités territoriales en lançant Allianz Capital Nature, un contrat couvrant les risques environnementaux. Cette offre inclut une garantie portant sur les dommages...

09/03/2012 à 12h51

Allianz France Compagnies

Mutuelle : la MGET affiche son engagement environnemental

La Mutuelle générale environnement & territoires (MGET), mutuelle des agents du ministère du Développement durable, revendique sa position de mutuelle de l’environnement en mobilisant autour d’« écogestes » tous ses...

20/01/2012 à 14h34

Les assureurs Mutuelles

Environnement : Humanis certifié ISO 14001

Le groupe de protection sociale Humanis a reçu la certification ISO 14 001, pour la mise en place de son système de management environnemental (SME), auprès des directions supports et métiers des activités de retraite complémentaire,...

16/01/2012 à 14h19

Les assureurs Groupes de protection sociale