incendie - page 2

 Angleterre : un gigantesque incendie détruit 1400 véhicules à Liverpool

Angleterre : un gigantesque incendie détruit 1400 véhicules à Liverpool

L’Association des assureurs britanniques (ABI) estime à 20 millions de livres le coût du sinistre.Les habitants du quartier des Docks de Liverpool auront connu un réveillon plutôt mouvementé. Dans la nuit du 31 décembre au 1er...

04/01/2018 à 17h26

Royaume-Uni assurance automobile
Risque incendie : Bernard Spitz remet un oscar

Risque incendie : Bernard Spitz remet un oscar

Le président de la Fédération Française de l’Assurance (FFA), Bernard Spitz, a remis l’Oscar de la sécurité incendie au Centre International Lascaux IV situé en Dordogne. Décerné le 15 juin 2017, ce prix est une initiative de...

16/06/2017 à 16h59

Les assureurs Fédérations
Axa France : une offre de services pour les professionnels

Axa France : une offre de services pour les professionnels

Destiné aux artisans, commerçants et professions libérales, le programme « Promium » propose des offres et services pour leur permettre de gagner du temps et sécuriser leur activité.AXA France l'annonce : la compagnie veut devenir...

23/05/2017 à 13h12

Compagnies Axa France
La prise de conscience du risque d’incendie domestique progresse lentement

La prise de conscience du risque d’incendie domestique progresse lentement

Selon les résultats du 5e Baromètre Kidde-BVA, si le taux d’équipement en détecteur de fumée des ménages français continue de progresser à 88 %, il masque une prise de conscience du risque d’incendie domestique encore...

13/03/2017 à 16h31

Connaissance et acceptation de la clause limitative de garantie par l'assuré

Connaissance et acceptation de la clause limitative de garantie par l'assuré

Civ. 2e, 2 février 2017, n° 16-13.521Les faitsUne société civile immobilière (SCI) fait assurer un ensemble immobilier, à compter du 1er septembre 2009. Un incendie détruit cet ensemble, le 2 septembre 2011. En décembre de...

22/02/2017 à 11h43

Contrat d'assurance Actualités
Procédure collective : l'assureur doit mettre en demeure le liquidateur judiciaire de payer les primes pour se prévaloir de la résiliation du contrat

Procédure collective : l'assureur doit mettre en demeure le liquidateur judiciaire de payer les primes pour se prévaloir de la résiliation du contrat

Com., 15 novembre 2016, n° 14-27.045Les faitsUn immeuble, exploité à titre professionnel et servant de logement d’habitation, est détruit par un incendie (29 mai 2011). Ce sinistre intervient alors que le propriétaire est mis...

23/11/2016 à 11h21

primes liquidation judiciaire

La prévention des incendies d’entrepôts

La réglementation organise un système graduel et préventif qui repose sur la classification des entrepôts selon leur exposition au risque d’incendie. À ce cadre s’ajoutent les incidences des modalités d’exploitation de ces...

26/10/2016 à 00h00

jurisprudence
La pleine réparation due par l'avocat de l'assureur qui a commis une faute dans sa défense

La pleine réparation due par l'avocat de l'assureur qui a commis une faute dans sa défense

Civ. 1re, 22 septembre 2016, n° 15-20.565Les faitsA la suite d’un sinistre par incendie, un assureur - au titre d’une assurance de responsabilité civile professionnelle - est condamné à payer, en première instance, une...

27/09/2016 à 14h59

Assurance responsabilité civile avocat
L'action directe de la banque prêteuse à l'encontre de l'assureur dont l'assuré a provoqué l'incendie de sa maison

L'action directe de la banque prêteuse à l'encontre de l'assureur dont l'assuré a provoqué l'incendie de sa maison

Civ. 2e, 30 juin 2016, n° 15-20.564Les faitsUne maison est détruite par un incendie par la faute de son propriétaire, jugé pénalement irresponsable (abandon des poursuites). Ce bien a été acquis au moyen d’un emprunt...

31/08/2016 à 13h52

Jurisprudence commentée Actualités
Incendies dans les Bouches-du-Rhône : 3000 hectares ravagés et d’importants dégâts matériels

Incendies dans les Bouches-du-Rhône : 3000 hectares ravagés et d’importants dégâts matériels

De violents incendies ont détruit près de 3 000 hectares de garrigue dans le département des Bouches-du-Rhône entre mercredi et jeudi. Alors que le feu est désormais maitrisé par les quelque 2500 marins-pompiers de Marseille...

12/08/2016 à 11h44

Fédérations Les distributeurs
Résultats : PartnerRe souffre des catastrophes naturelles au deuxième trimestre 2016

Résultats : PartnerRe souffre des catastrophes naturelles au deuxième trimestre 2016

A l’instar de Scor et de Swiss Re, les résultats opérationnels de PartnerRe ont souffert de la fréquence élevée des catastrophes naturelles au premier semestre 2016. Il s’agit d’une première depuis le quatrième trimestre...

02/08/2016 à 16h57

Assurance dommages Réassureurs
Incendie : réduction proportionnelle d'indemnité, lorsque le bail contredit la déclaration de risque

Incendie : réduction proportionnelle d'indemnité, lorsque le bail contredit la déclaration de risque

Civ. 3e, 7 juillet 2016, n° 15-12.370Les faitsUn incendie détruit partiellement un immeuble qui fait l’objet d’un bail à usage commercial. Le locataire avait mis les locaux à disposition d’une entreprise tierce qui...

22/07/2016 à 09h12

Jurisprudence commentée Actualités

Le brasier des responsabilités

L’incendie lorsqu’il trouve son origine dans des locaux qui abritent une activité professionnelle est un risque redouté sur le plan économique pour l’entreprise. Et d’ailleurs, que cette dernière soit propriétaire de...

14/07/2016 à 17h00

Les assureurs
La responsabilité du locataire-gérant d’un fonds de commerce

La responsabilité du locataire-gérant d’un fonds de commerce

La pratique de la location gérance dans les relations commerciales constitue une particularité qui ouvre droit, dans certains cas déterminés, au propriétaire du bien incendié d’agir contre le gérant.Le locataire d’un bien est...

14/07/2016 à 17h00

Juriscope
Incendie de panneaux photovoltaïques et garantie décennale

Incendie de panneaux photovoltaïques et garantie décennale

La sinistralité des panneaux photovoltaïques est une problématique étroitement liée à la responsabilité civile décennale des constructeurs. Encore faut-il que la jurisprudence dégage des lignes d’analyses claires sur le...

14/07/2016 à 17h00

Construction
Guide de l’intervention de l’assureur au procès pénal après un sinistre incendie

Guide de l’intervention de l’assureur au procès pénal après un sinistre incendie

Par Pauline Arroyo, Avocat Partner/Associée et Clarence Lefort, Avocat, Cabinet Holman Fenwick WillanLe risque pénal en cas d’incendieEn cas d’incendie, des poursuites pénales sont envisageables sur le fondement, principalement...

14/07/2016 à 17h00

Assurance dommages
Dépôt « au feu », l’ingrédient assurantiel

Dépôt « au feu », l’ingrédient assurantiel

Incendie et biens déposés, qu’elles sont les bonnes recettes pour appréhender les garanties mobilisables...Par Pierre-Olivier Leblanc, Avocat Partner/Associé et Louis Cornut-Gentille, AvocatL’incendie d’entrepôt...

14/07/2016 à 17h00

Assurance dommages
Les recours exercés à la suite de l’incendie d’un entrepôt

Les recours exercés à la suite de l’incendie d’un entrepôt

Opération a deux parties, si ce n’est à trois en présence de sous-locataires, le contrat de bail est le pivot des recours en cas d’incendie. Encore qu’entre locataires ce ne soit pas le cas. Dénouer cette complexité est le gage...

14/07/2016 à 17h00

Assurance dommages
La prévention des incendies d’entrepôts

La prévention des incendies d’entrepôts

La réglementation organise un système graduel et préventif qui repose sur la classification des entrepôts selon leur exposition au risque d’incendie. À ce cadre s’ajoutent les incidences des modalités d’exploitation de ces...

14/07/2016 à 17h00

Communication
Immeuble incendié : 5 ans après le sinistre le cours de la prescription biennale était toujours suspendu

Immeuble incendié : 5 ans après le sinistre le cours de la prescription biennale était toujours suspendu

Civ. 2e, 19 mai 2016, n° 15-19.7921Les faitsEn janvier 2009, un incendie endommage gravement deux immeubles situés à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques) qui appartiennent à une entreprise. A la suite de la demande de cette...

31/05/2016 à 12h21

Jurisprudence commentée Actualités

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