Directive sur la distribution d'assurances : les six travaux du groupe Axa

La richesse de la directive impose aux assureurs de s’interroger sur la conformité de nombreux processus. Au sein d’un groupe comme Axa qui opère dans douze pays de l’Union européenne et travaille avec de multiples canaux de vente, le futur cadre réglementaire de la distribution d’assurances est un dossier hautement stratégique. « La directive est un sujet suivi par Denis Duverne, actuellement directeur général délégué. Elle fait l’objet d’un groupe de travail composé de représentants des directions distribution, conformité, gestion des risques et de responsables de lignes d’activité », explique Élie Hennau, directeur distribution du groupe Axa. Pour être prêt en temps et en heure, le groupe français a ouvert six chantiers correspondant à six thèmes-clés du texte législatif (lire ci-contre). Un dispositif qui doit lui permettre d’évaluer l’ampleur des changements à opérer. Un de ces chantiers porte sur la conception des contrats, nouveau champ de la DDA.

Conflit d’intérêts : vigilance

En interne, Axa dispose déjà d’un processus d’approbation. « La gouvernance produits telle qu’envisagée dans la directive n’induira pas de grands changements mais nous amènera peut-être à faire bouger les curseurs », indique Yves Metsers, responsable de la conformité.

D’ici à 2018 pourrait se poser la question de l’évolution de certaines pratiques – notamment en termes de rémunération – au regard de l’importance que revêt la prévention des conflits d’intérêt. « C’est le coeur de la directive. Les compagnies et les distributeurs d’assurances doivent toujours agir d’une manière honnête, équitable et professionnelle pour servir au mieux les intérêts des clients », rappelle Yves Metsers. « En attendant d’autres règles plus spécifiques, nous commençons à faire l’inventaire des situations qui potentiellement pourraient relever du conflit d’intérêts en indiquant pour chacune son degré d’importance. » C’est ce travail de cartographie mené sur différents sujets qui permettra au groupe de procéder aux éventuels ajustements au fur et à mesure que des précisions seront apportées au texte.

De manière générale, assureurs et distributeurs seront demain amenés à traiter et à échanger davantage de données ne seraitce que pour répondre aux exigences d’information et de conseil en amont de la vente. La réponse à ses obligations passera, selon Bertrand Letellier, directeur délégué distribution du groupe, « par des outils de conseil et de vente plus automatisés qui aideront nos distributeurs à mieux connaître leurs clients et à mieux les informer ». DDA rime aussi avec transformation digitale, autre sujet hautement stratégique.

six sujets de veille pour axa

• Prévention des conflits d’intérêt
• Information des clients
• Connaissance des clients
• Formation du personnel et des intermédiaires
• Conception de produits
• Conformité et contrôle.

En attendant d’autres règles plus spécifiques, nous commençons à faire l’inventaire des situations qui potentiellement pourraient relever du conflit d’intérêts.

Yves Metsers, responsable de la conformité groupe Axa

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