L’AMF enrichit ses guides sur les OPCVM
JEAN-PHILIPPE DUBOSC
L’Autorité des marchés financiers (AMF) a complété et mis en ligne sur son site internet ses trois guides relatifs aux Organismes de placement collectifs de valeurs mobilières (OPCVM). Le guide des documents réglementaires des OPCVM et OPCI (Organisme de placement collectif en immobilier) détaille désormais comment élaborer le document d’information clé pour l’investisseur (DICI). Le guide de bonnes pratiques pour la rédaction des documents commerciaux et la commercialisation des OPC (Organismes de placement collectif) illustre les comportement qu’il convient de suivre et les mauvaises pratiques à proscrire. Enfin, le guide de bonnes pratiques du suivi des OPC (auparavant intitulé « Examen du comportement des OPCVM : synthèse des constats ») a pour objectif de porter à la connaissance des sociétés de gestion de portefeuille, des dépositaires et des commissaires aux comptes, comment certains aspects de la réglementation doivent s’entendre.
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