Nouveau vice-président à l’ACPR : des noms circulent...

Nouveau vice-président à l’ACPR : des noms circulent...
© ACP

L’annonce faite, le vendredi 30 août, par communiqué, du départ de Jean-Philippe Thierry, vice-président de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), soulève beaucoup de questions. Son départ est-il d’ores et déjà effectif ? Quand et comment sera nommé son successeur ? Et bien sûr; qui pourra lui succéder ?

Le jour-même de cette annonce, le gouverneur de la Banque de France, Christian Noyer, également président de l’ACPR, a saisi le gouvernement, conformément aux dispositions du code monétaire et financier afin de pouvoir procéder à ce remplacement. Le vice-président de l'ACPR sera nommé par arrêté conjoint des ministres chargés de l'Economie, de la Sécurité sociale et de la Mutualité. Une fois l’arrêté paru, les commissions des finances de l’Assemblée Nationale et du Sénat auront 30 jours pour demander une audition du vice-président désigné. Une fois ce délai passé, celui-ci pourra alors entré en fonction. Cependant, au moment où nous bouclons, nous ne connaissons pas la date de parution de l’arrêté…

Un premier mandat court

La durée du mandat du vice-président de l'ACPR est de cinq ans, mais l’Ordonnance n° 2010-76 du 21 janvier 2010 portant fusion des autorités d'agrément et de contrôle de la banque et de l'assurance stipule également : «Le mandat des membres est renouvelable une fois. Ils ne peuvent être âgés de plus de soixante-dix ans le jour de leur nomination ou de leur renouvellement. En cas de vacance d'un siège de membre du collège de l'Autorité pour quelque cause que ce soit, constatée par son président, il est procédé à son remplacement pour la durée du mandat restant à courir. Un mandat exercé pendant moins de deux ans n'est pas pris en compte pour l'application de la règle de renouvellement

Des présidents en vue

Ainsi, le successeur de Jean-Philippe Thierry sera nommé pour 18 mois, ce qui lui ouvrira la possibilité de briguer ensuite encore deux mandats. Le «casting», réputé difficile au printemps 2010, le sera-t-il également à l’automne 2013 ? Rien n’est moins sûr. Et déjà, depuis quelques semaines alors que bruissait la nouvelle du départ du vice-président, certains noms circulent. Celui de Gérard Andreck (né en 1944), président du Gema et président du groupe Macif, revient avec insistance. Plus discrètement, sont  susurrés ceux de Marcel Kahn (1956), actuellement président de la ROAM et directeur général du groupe MACSF, et de François Pierson (1947), directeur international des activités d'assurance dommages du groupe AXA et président de l'Association générale interprofessionnelle de prévoyance et d'investissement (AGIPI).

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