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Devoir de mise en garde et emprunteur averti

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Civ.1ère, 11 janvier 2023 - n° 21-21.000.

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Devoir de mise en garde et emprunteur averti
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Faits : Une banque consent un prêt immobilier à un souscripteur, qui décède, laissant pour lui succéder son épouse et ses deux enfants. La banque, après avoir déclaré sa créance auprès du notaire chargé de la succession, assigne en paiement les héritiers du [...]

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