Les préjudices moraux des victimes par ricochet ne sont pas couverts par l'assureur RC auto

L'assureur de responsabilité civile automobile ne garantit pas les dommages subis par les auteurs, coauteurs et complices de vol ou par leurs ayants droit.

La Cour de cassation est venue préciser, dans un récent arrêt du 17 janvier 2013, les contours de l'exclusion de garantie prévue par l'article L. 211-1, alinéa 2, du code des assurances (Civ. 2e, 17 janvier 2013, n° 11-25.265).

Les faits sont les suivants : un conducteur dépourvu de permis de conduire perd le contrôle du véhicule qu'il a volé dans la soirée. Sa fiancée, passagère, est mortellement blessée à la suite de l'accident.

En l'absence de faute inexcusable, cause exclusive de l'accident, ou de faute intentionnelle, la passagère et ses ayants droit disposent d'un droit à indemnisation total à l'encontre du conducteur et gardien du véhicule, seul impliqué dans l'accident de la circulation, conformément aux articles 3 et 6 de la loi n° 85-677 du 5 juillet 1985 (JO du 6 juillet 1985).

L'article L. 211-1, alinéa 2, du code des assurances établit que l'assureur automobile est tenu de couvrir la responsabilité civile de toute personne ayant la garde ou la conduite du véhicule, même non autorisée.

De façon à garantir l'indemnisation de ces victimes, l'article L. 211-1, alinéa 2, du code des assurances établit de principe que l'assureur automobile est tenu de couvrir la responsabilité civile de toute personne ayant la garde ou la conduite du véhicule, même non autorisée (le voleur étant par définition un « conducteur non autorisé »). L'alinéa 3 du même article précise que ledit assureur se trouve alors « subrogé dans les droits que possède le créancier de l'indemnité contre la personne responsable du propriétaire lorsque la garde ou la conduite du véhicule a été obtenue contre le gré du propriétaire ».

En outre, deux situations sont spécifiquement visées par ces dispositions : la location d'un véhicule n'autorisant la conduite qu'à un seul conducteur désigné au contrat (Civ. 1re, 27 février 1996, n° 93-21.845) et, bien entendu, le cas du véhicule volé. Dans cette seconde situation toutefois, le même alinéa 2 prévoit, depuis 1993 (article 18 de la loi n° 93-1444 du 31 décembre 1993, JO du 5 janvier 1994), une exclusion de garantie pour les dommages subis par les auteurs, coauteurs ou complices de vol. Ce faisant, le législateur a rétabli une certaine cohérence dans les textes. En effet, avant 1993, les voleurs, coauteurs ou complices de vol pouvaient être indemnisés de leurs dommages matériels ou corporels par l'assureur de responsabilité civile, mais non par le Fonds de garantie de l'assurance automobile (Civ. 1re, 17 novembre 1993, n° 91-15.867, L'Argus de l'assurance 1993, n° 6352, p. 31).

D'ordre public, cette exclusion de garantie devrait s'appliquer de plein droit, de sorte qu'il ne serait pas nécessaire de la reproduire dans la police d'assurance, sauf lorsque la garantie est intégrée dans un contrat responsabilité civile vie privée (Crim., 8 février 2011, n° 10-81.568, à propos d'un contrat de responsabilité civile vie privée qui prévoit que la garantie reste acquise en cas de dommages causés par un enfant mineur ou toute autre personne dont l'assuré ou une personne assurée serait reconnu(e) civilement responsable et qui conduit, à l'insu des personnes assurées, éventuellement sans permis, un véhicule terrestre à moteur dont les personnes assurées ne sont ni propriétaires ni gardiennes). Pour autant, force est de constater que, dans la pratique, de nombreux contrats d'assurance de responsabilité civile automobile (tels ceux d'Allianz ou de de Direct assurances) rappellent cette exclusion.

C'est ainsi qu'en l'espèce de l'arrêt du 17 janvier 2013, les juges du fond (tant en première instance qu'en appel (Montpellier, 8 décembre 2010) ont fait application dudit article L. 211-1, alinéa 2, du code des assurances pour débouter les parents de la victime décédée de leur demande d'indemnisation des préjudices moraux auprès de l'assureur de responsabilité civile automobile, L'Équité.

Dans leur pourvoi, les victimes par ricochet reprochent à ces derniers d'avoir pris des libertés dans l'interprétation de ce texte, rappelant que s'agissant d'une exclusion de garantie, l'alinéa 2 de l'article L. 211-1 du code des assurances (lire encadré ci-contre) doit être d'interprétation stricte.

Le fait que le conducteur ait mis en cause sa fiancée en qualité de coauteur du vol suffit à la qualifier, au sens de l'article L. 211-1, alinéa 2, du code des assurances, de coauteur ou, au moins, de complice.

La qualification d'« auteurs, coauteurs ou complices de vol » indépendante de toute condamnation pénale

Les premiers moyens du pourvoi soulignent la nécessité d'une décision pénale ayant autorité de la chose jugée pour qualifier les « auteurs, coauteurs ou complices de vol ». Cependant, c'est oublier que la Cour de cassation avait rappelé à de nombreuses occasions que cette exclusion de garantie n'est pas conditionnée par la condamnation pénale des intéressés (Civ. 2e, 14 septembre 1999, n° 98-85.047 ; Civ. 2e, 13 mai 2004, n° 03-13.126, Bull. civ. II, n° 228 ; Civ. 2e, 17 mars 2011, n° 10-10.232). Il s'agit d'une solution de bon sens puisque la personne qui est décédée ne sera pas poursuivie pénalement !

Est constitutif d'un vol toute appropriation de la chose appartenant à autrui contre le gré de son propriétaire ou légitime détenteur (Civ. 2e, 7 mai 2003, n° 01-15.607 et n° 01-15.923, Bull. civ. II, n° 129). En revanche, il ne suffit pas d'avoir participé, à quelque titre que ce soit, à la réalisation du vol ou à la consommation du délit pour être qualifié d'« auteur, coauteur ou complice de vol ». Ainsi, l'assureur de responsabilité civile doit couvrir les dommages subis par le receleur du véhicule volé (Civ. 2e, 13 mai 2004, précité).

En l'espèce de l'arrêt du 17 janvier 2013, le fait que le conducteur, lors de son audition en garde à vue, ait mis en cause sa fiancée en qualité de coauteur du vol, en précisant qu'elle avait ouvert la portière du véhicule avec un tournevis (quand bien même ce dernier serait revenu sur ses déclarations en atténuant sa participation) suffit donc à la qualifier, au sens de l'article L. 211-1 alinéa 2 du code des assurances, de coauteur ou, au moins, de complice.

L'absence de prise en charge par le FGAO réside dans l'article R. 421-2 du code des assurances : en cas de vol du véhicule impliqué dans l'accident, sont exclus du bénéfice du FGAO les complices du vol.

L'exclusion de garantie s'applique à l'indemnisation des préjudices moraux des ayants droit de la victime directe

Le pourvoi soulève par ailleurs la question de l'inopposabilité de l'exclusion de garantie aux ayants droit du voleur, coauteur ou complice de vol. Dans l'arrêt précité du 17 mars 2011, la Haute Juridiction avait d'ores et déjà censuré la cour d'appel qui avait soutenu que l'article L. 211-1 alinéa 2 du code des assurances n'englobait pas les dommages subis par les victimes par ricochet.

Avec cette nouvelle décision du 17 janvier 2013, elle vient expliquer que cette exclusion leur est opposable dès lors que leur action en indemnisation procède du même fait originaire que l'action dont aurait disposé la victime si elle avait survécu à l'accident, à savoir la coaction ou, a minima, la complicité de vol de leur fille ou soeur.

Les ayants droit de la victime décédée ne peuvent se retourner contre le FGAO

L'article L. 421-1 du code des assurances dispose que le Fonds de garantie des assurances obligatoires (FGAO) indemnise les ayants droit des victimes d'accident de la circulation lorsque le responsable des dommages est inconnu ou n'est pas assuré. Or, en l'espèce, le conducteur et gardien du véhicule est connu (de surcroît, il s'agit du fiancé de la victime directe), et il est couvert en responsabilité civile automobile par L'Équité, fut-il conducteur non autorisé.

Toutefois, la principale raison de l'absence de prise en charge par le FGAO réside dans l'article R. 421-2 du code des assurances, lequel précise qu'en cas de vol du véhicule impliqué dans l'accident, sont exclus du bénéfice du FGAO les complices du vol et, d'une manière générale, les personnes transportées dans le véhicule. Il suffit que le FGAO apporte la preuve que la personne avait connaissance du vol du véhicule.

Cela étant, le champ d'application du texte de l'article R. 421-1 du code des assurances est encore plus large que l'alinéa 2 de l'article L. 211-1.

Ainsi, il ne restera plus aux ayants droit de la passagère décédée que d'obtenir réparation de leurs préjudices moraux directement auprès du conducteur et gardien du véhicule volé, pourvu, néanmoins, que ce dernier soit solvable...

Article L. 211-1 du code des assurances

« Toute personne physique ou toute personne morale autre que l'État dont la responsabilité civile peut être engagée en raison de dommages subis par des tiers résultant d'atteintes aux personnes ou aux biens dans la réalisation desquels un véhicule est impliqué doit, pour faire circuler celui-ci, être couverte par une assurance garantissant cette responsabilité, dans les conditions fixées par décret en Conseil d'État. Pour l'application du présent article, on entend par « véhicule » tout véhicule terrestre à moteur, c'est-à-dire tout véhicule automoteur destiné à circuler sur le sol et qui peut être actionné par une force mécanique sans être lié à une voie ferrée, ainsi que toute remorque, même non attelée. Les contrats d'assurance couvrant la responsabilité mentionnée au premier alinéa du présent article doivent également couvrir la responsabilité civile de toute personne ayant la garde ou la conduite, même non autorisée, du véhicule, à l'exception des professionnels de la réparation, de la vente et du contrôle de l'automobile, ainsi que la responsabilité civile des passagers du véhicule objet de l'assurance. Toutefois, en cas de vol d'un véhicule, ces contrats ne couvrent pas la réparation des dommages subis par les auteurs, coauteurs ou complices du vol. L'assureur est subrogé dans les droits que possède le créancier de l'indemnité contre la personne responsable de l'accident lorsque la garde ou la conduite du véhicule a été obtenue contre le gré du propriétaire. Ces contrats doivent être souscrits auprès d'une entreprise d'assurances agréée pour pratiquer les opérations d'assurance contre les accidents résultant de l'emploi de véhicules automobiles. Les membres de la famille du conducteur ou de l'assuré, ainsi que les élèves d'un établissement d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur agréé, en cours de formation ou d'examen, sont considérés comme des tiers au sens du premier alinéa du présent article. »

La décision

Civ. 2e, 17 janvier 2013, pourvoi n° 11-25.265

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier, 8 décembre 2010) et les productions, que M. X., conduisant un véhicule volé, assuré auprès de la société L'Équité (l'assureur), en a perdu le contrôle, occasionnant la mort de sa compagne, passagère transportée, Johanna Y. ; que M. X. a été déclaré coupable des infractions de vol avec destruction ou dégradation en récidive, conduite sans permis en récidive et défaut de maîtrise, et a été condamné, sur l'action civile des proches de la victime, à réparer leur préjudice moral ; que la mère de Johanna Y., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses enfants mineurs, ainsi que le père de Johanna Y. (les consorts Y.- Z.), ont assigné l'assureur en indemnisation de leurs préjudices ; que l'assureur a invoqué la clause d'exclusion de garantie prévue à l'article L. 211-1, alinéa 2, du code des assurances ; Attendu que les consorts Y.- Z. font grief à l'arrêt de confirmer le jugement les déboutant de leurs demandes tendant à obtenir réparation de leur préjudice moral consécutif au décès de Johanna Y. et, en conséquence, de les condamner à payer à l'assureur une somme de 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, alors, selon le moyen : 1. que ni les dispositions infirmées d'un jugement pénal statuant sur l'action civile ni les motifs qui les soutiennent ne sont revêtus de l'autorité de la chose jugée ; que si, par jugement du 9 novembre 2005, le tribunal correctionnel de Béziers avait retenu, dans ses motifs relatifs à l'action civile, que Johanna Y. avait participé au vol du véhicule dans lequel elle devait trouver la mort, la cour d'appel de Montpellier, par arrêt du 29 mars 2006, a infirmé ce jugement sur les dispositions civiles ; qu'en affirmant néanmoins qu'il résultait dudit jugement que Johanna Y. avait participé au vol du véhicule en cause, pour en déduire que les victimes par ricochet du décès de celle-ci devaient se voir opposer l'exclusion de garantie des dommages subis par l'auteur, le coauteur ou le complice du vol d'un véhicule, la cour d'appel a violé les articles 480 du code de procédure civile et 1351 du code civil ; 2. que les décisions de la justice pénale qui statuent accessoirement à l'action publique sur des dommages-intérêts n'interviennent que dans un intérêt purement privé, si bien qu'elles sont soumises à la règle de la relativité de la chose jugée posée par l'article 1351 du code civil ; qu'il en résulte que si le chef du dispositif relatif à l'action civile est doté de l'autorité de la chose jugée, les motifs afférents ne le sont pas ; qu'en affirmant qu'il résultait de l'arrêt rendu par la cour d'appel de Montpellier du 29 mars 2006 que Johanna Y. avait participé au vol du véhicule dans lequel elle devait trouver la mort, pour en déduire que les victimes par ricochet du décès de celle-ci devaient se voir opposer l'exclusion de garantie des dommages subis par l'auteur, le coauteur ou le complice du vol d'un véhicule, quand le dispositif de cet arrêt ne comportait aucune mention relative à cette participation, la cour d'appel a violé les articles 480 du code de procédure civile et 1351 du code civil ; 3. que le juge a l'obligation de ne pas dénaturer les termes clairs et précis des écrits qui lui sont soumis ; que l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier du 29 mars 2006 se bornait à affirmer, dans ses motifs, que « Johanna Y. est montée sciemment dans le véhicule dérobé par M. X. » sans relever la moindre action, coaction ou complicité de Johanna Y. dans le vol de ce véhicule ; qu'en affirmant qu'il résultait dudit arrêt que Johanna Y. avait participé au vol du véhicule, la cour d'appel a violé le principe interdisant au juge de ne pas dénaturer les termes clairs et précis des écrits qui sont soumis ; 4. que l'exclusion de garantie prévue par l'article L. 211-1, alinéa 2, du code des assurances ne concerne que la réparation des dommages subis par les auteurs, coauteurs ou complices du vol du véhicule objet de l'assurance ; que l'arrêt attaqué s'est borné à affirmer, par motif adopté, que les déclarations de M. X. permettaient de conforter une coaction lors du vol du véhicule ou, a minima, une complicité de Johanna Y. ; qu'en statuant ainsi, sans s'expliquer, comme elle y était invitée, sur la circonstance que M. X. était revenu sur ses déclarations, lors de l'audience correctionnelle, en précisant que Johanna Y. n'avait pas participé au vol du véhicule, ni ne l'avait assisté, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 211-1, alinéa 2, du code des assurances ; 5. que les exclusions de la garantie légale obligatoire due par l'assureur d'un véhicule terrestre à moteur des dommages causés aux passagers sont d'application stricte ; qu'il en résulte que l'exclusion de garantie prévue par l'article L. 211-1, alinéa 2, du code des assurances n'englobe pas le préjudice moral subi par les victimes par ricochet, quand bien même la victime directe aurait été auteur, coauteur ou complice du vol d'un tel véhicule ; que la cour d'appel a énoncé que, dès lors qu'il résultait du jugement du tribunal correctionnel de Béziers du 9 novembre 2005 et de l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier du 29 mars 2006 que Johanna Y. avait participé au vol du véhicule commis par M. X., ladite exclusion de garantie s'opposait à la prise en charge par l'assureur de ce véhicule du préjudice moral invoqué par les victimes par ricochet du décès de Johanna Y. ; qu'en statuant ainsi, la cour d'appel a violé, par fausse application, l'article L. 211-1, alinéa 2, du code des assurances ; Mais attendu que l'arrêt retient par motifs propres et adoptés qu'aux termes de l'article L. 211-1, alinéa 2, du code des assurances les contrats d'assurance couvrant la responsabilité civile mentionnée au premier alinéa de cet article doivent également couvrir la responsabilité civile de toute personne ayant la garde ou la conduite, même non autorisée, du véhicule ; que toutefois, en cas de vol d'un véhicule, ces contrats ne couvrent pas la réparation des dommages subis par les auteurs, coauteurs et complices du vol ; qu'en l'espèce Johanna Y. est décédée le 3 novembre 2005 vers 20 h 30 dans un accident de la circulation alors qu'elle se trouvait en compagnie de son fiancé ; que le véhicule avait été volé dans la soirée ; que M. X. a mis en cause la jeune femme en qualité de coauteur du vol lors de son audition en garde à vue et précisé qu'elle avait ouvert la portière avec un tournevis ; qu'il a atténué sa version à l'audience en indiquant seulement qu'il avait volé la voiture alors que sa compagne était fatiguée ; que les déclarations précises et circonstanciées de M. X. permettent de conforter une coaction lors du vol du véhicule ou, a minima, une complicité ; Qu'en l'état de ces constatations et énonciations, et abstraction faite des motifs erronés, mais surabondants, critiqués par les trois premières branches du moyen, la cour d'appel, appréciant souverainement la valeur et la portée des déclarations successives de M. X., a pu décider que Johanna Y. avait participé en qualité d'auteur ou de complice au vol du véhicule impliqué dans l'accident et en a exactement déduit que l'exclusion de garantie prévue à l'article L. 211-1, alinéa 2, du code des assurances était opposable aux consorts Y.- Z. dont l'action en indemnisation, bien que distincte par son objet de celle que la victime directe, aurait pu exercer, n'en procédait pas moins du même fait originaire considéré dans toutes ses circonstances ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne les consorts Y.- Z. aux dépens ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du dix-sept janvier deux mille treize.

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