Le véhicule, connecté ou pas, produit une masse non négligeable de données. C’est peu dire qu’il attise les convoitises de nombreux acteurs : des fabricants désireux d’améliorer leurs produits et de proposer des offres...
16/05/2018 à 00h00
L’automobile serait-elle entrée dans une nouvelle ère ? Les annonces se succèdent à un rythme régulier : Google car, projet Titan, CarPlay et Android Auto, ou encore Alexa… L’arrivée des Gafa (Google, Apple, Facebook,...
16/05/2018 à 00h00
La révolution numérique a permis l’essor des données personnelles. Elles sont aujourd’hui devenues l’or du XXIe siècle à exploiter dans une grande majorité des secteurs. Celui de l’automobile n’y réchappe pas. Il faut dire...
16/05/2018 à 00h00
Le véhicule, connecté ou pas, produit une masse non négligeable de données. C’est peu dire qu’il attise les convoitises de nombreux acteurs : des fabricants désireux d’améliorer leurs produits et de proposer des offres...
16/05/2018 à 00h00
L’automobile serait-elle entrée dans une nouvelle ère ? Les annonces se succèdent à un rythme régulier : Google car, projet Titan, CarPlay et Android Auto, ou encore Alexa… L’arrivée des Gafa (Google, Apple, Facebook,...
16/05/2018 à 00h00
La révolution numérique a permis l’essor des données personnelles. Elles sont aujourd’hui devenues l’or du XXIe siècle à exploiter dans une grande majorité des secteurs. Celui de l’automobile n’y réchappe pas. Il faut dire...
16/05/2018 à 00h00
Sans doute en la caricaturant, la loi du 5 juillet 1985 a eu pour objet de mettre à la charge de l’assureur d’un véhicule l’indemnisation de toutes les victimes d’accident de la circulation, quelles que soient les circonstances....
11/04/2018 à 00h00
Les tribunaux et cours d’appel, depuis 2015, rendent des décisions, de plus en plus motivées, et protectrices des assurés victimes du vol de leur véhicule sans trace d’effraction.Le tribunal de grande instance de Paris, par...
11/04/2018 à 00h00
Au sens du Code pénal, il peut y avoir effraction sans dégradation. En revanche, les conséquences assurantielles d’un vol de véhicule sans effraction peuvent être différentes en fonction des clauses diverses et variées des polices...
11/04/2018 à 00h00
La mise en œuvre de la garantie contre le vol d’un véhicule est souvent la cause de nombreux litiges. Pour rappel, dans le cadre de la garantie vol, selon le contrat proposé, l’assureur est censé intervenir dans trois situations...
11/04/2018 à 00h00
Est-ce que c’est un vice caché ? Le praticien de la matière est régulièrement confronté à cette question simple du justiciable dont la réponse nécessite pourtant une analyse casuistique et dont la solution relève, in fine, de...
07/02/2018 à 00h00
Pour qu’une action en garantie légale des vices cachés soit déclarée recevable par le tribunal, elle nécessite, en principe, d’être intentée dans un délai de deux ans « à compter de la découverte du...
07/02/2018 à 00h00
Protéger l’acquéreur, tel est l’objectif visé par la garantie légale des vices cachés. Il faut dire que le marché de l’automobile a représenté en 2017, 7,71 millions de transactions, avec une année record sur le marché de...
07/02/2018 à 00h00
"Les assureurs ont opté pour une solution exceptionnelle face à l'ampleur des dégâts"Comment se déroule le traitement des voitures épaves sur Saint-Martin après la tempête qu’a essuyé l’île?D’un point de vue...
10/01/2018 à 00h00
RéglementationC’est une réalité avec laquelle doivent composer assureurs et sinistrés : avec le changement climatique, les catastrophes naturelles représentent les principales sources de destruction. Les ouragans Irma et Maria qui se sont...
10/01/2018 à 00h00
Réglementation EditoExiste-t-il un régime particulier pour les véhicules endommagés des suites d’une catastrophe naturelle ? Le Code de la route a prévu plusieurs procédures spécifiques ayant vocation à traiter les véhicules endommagés, dont...
10/01/2018 à 00h00
RéglementationLe régime d’indemnisation des catastrophes naturelles instauré par la loi du 13 juillet 1982 est fondé sur un partenariat public-privé qui marque le passage à une logique globale d’indemnisation des victimes d’événements...
10/01/2018 à 00h00
RéglementationTransposant les dispositions de la directive européenne 2014/94/UE, un décret du 8?décembre 2017 fixe les exigences applicables aux infrastructures de ravitaillement en gaz naturel et en hydrogène. Doivent également être publiées,...
10/01/2018 à 00h00
RéglementationConscient des enjeux que représente le véhicule électrique pour l’écologie, mais aussi pour l’économie, le Gouvernement a initié un plan visant à soutenir son développement dès 2011. L’objectif annoncé est de voir circuler...
15/11/2017 à 00h00
jurisprudence véhicules propresÀ l’heure où un Plan climat a été annoncé par le ministre de l’Environnement, Nicolas Hulot, en juillet dernier, dont l’objectif est de rénover en quinze ans le parc automobile français, le « véhicule propre » est au...
15/11/2017 à 00h00
jurisprudence véhiculesLa déontologie n’est pas une mince affaire comme pourrait le laisser penser une lecture trop rapide de la très brève définition fournie par le dictionnaire Littré. « Déontologie : Terme didactique. Science des devoirs »....
25/04/2016 à 00h00
jurisprudenceJurisprudence automobile, par son positionnement centré sur l’objet auto offre la possibilité d’une vision transversale entre deux secteurs d’activité économique de poids : l’assurance et l’automobile. Loin d’être...
16/03/2016 à 00h00
jurisprudence médiationCe pourrait être le titre d’une fable, si ce n’était que le trio constitué par les assureurs de protection juridique, les experts automobiles et les avocats sont en prises avec des problématiques bien réelles, avec de forts enjeux...
17/02/2016 à 00h00
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