marchandises

Catastrophe de Tianjin : un coup d'alerte pour les assureurs maritimes

Le gouvernement chinois a dévoilé les conclusions de l’enquête sur l’explosion de deux entrepôts dans le quatrième port de Chine, Tianjin, le 12 août 2015. Des conclusions qui avancent un bilan financier inférieur à celui des assureurs maritimes.

Transport de marchandises : condamnation solidaire mais deux régimes de réparation pour un dommage

Com., 30 juin 2015, n° 13-28.846

Les grands navires enregistrent une sinistralité 2013 en baisse de 20%

Ginet Courtage encourage financièrement le transport durable

AIG s’intéresse aux PME en sortant deux nouvelles offres

Assurance transport: un modèle de contrat est publié au JO

Assurance transport : champ d'application de la limitation de responsabilité

Com, 10 mai 2012, pourvoi n°11-12783

Helvetia et Coste-Fermon garantissent le vol de fret avec Téléroute

Sécheresse : Pacifica s’engage auprès des agriculteurs

La pression sur les tarifs reste de mise

À l'heure des renouvellements, le constat général que les résultats techniques sont insuffisants ne suffit pas à inverser la tendance tarifaire, et les niveaux de primes restent au plus bas.

Transport : Le recouvrement des droits d'accise

Com, 5 octobre 2010, pourvoi n° R09-10.837

Contrat de transport : Subrogation de l'assureur

Com., 21 septembre 2010, pourvoi n°09-14031

Indépendance du contrat de vente et de transport

Com., 26 mai 2010, pourvoi n° 08-22.079