marchandises

Catastrophe de Tianjin : un coup d'alerte pour les assureurs maritimes

Catastrophe de Tianjin : un coup d'alerte pour les assureurs maritimes

Le gouvernement chinois a dévoilé les conclusions de l’enquête sur l’explosion de deux entrepôts dans le quatrième port de Chine, Tianjin, le 12 août 2015. Des conclusions qui avancent un bilan financier inférieur à celui des...

08/02/2016 à 15h42

Compagnies Catastrophe technologique
Transport de marchandises : condamnation solidaire mais deux régimes de réparation pour un dommage

Transport de marchandises : condamnation solidaire mais deux régimes de réparation pour un dommage

Com., 30 juin 2015, n° 13-28.846Les faitsPendant leur acheminement par avion, des produits pharmaceutiques arrivent à destination décongelés alors qu’ils devaient être transportés à une température comprise entre -31° et...

13/07/2015 à 10h46

Actualités Assurance transport
Les grands navires enregistrent une sinistralité 2013 en baisse de 20%

Les grands navires enregistrent une sinistralité 2013 en baisse de 20%

20% : telle est la baisse des sinistres enregistrée en 2013 sur les grands navires. Le rapport intitulé «Safety and Shipping Review 2014», réalisé par Allianz Global Corporate & Specialty, révèle en effet que 94 navires ont été...

13/03/2014 à 17h13

Allianz Etude
Ginet Courtage encourage financièrement le transport durable

Ginet Courtage encourage financièrement le transport durable

Ginet Courtage d'Assurances s’engage auprès de ses entreprises clientes signataires de la charte «Objectifs CO2» à leur faire réaliser des économies sur leurs primes d’assurances 2014, et ce en leur faisant bénéficier d’une...

03/10/2013 à 12h50

Ginet Courtage Transport
AIG s’intéresse aux PME en sortant deux nouvelles offres

AIG s’intéresse aux PME en sortant deux nouvelles offres

La compagnie d’assurance AIG vient de sortir, en France, deux nouveaux packs à destination des petites et moyennes entreprises (PME), le premier dédié aux risques cyber et le second, à la problématique du transport de marchandises....

21/06/2013 à 17h04

Transformation digitale AIG

Assurance transport: un modèle de contrat est publié au JO

Un décret publié au JO du 7 avril, approuve un contrat type de commission de transport. Parmi ses dispositions, ce modèle de contrat contient notamment un article 7, intitulé « Assurance des marchandises », qui prévoit les...

08/04/2013 à 16h25

Actualités Assurance transport

Assurance transport : champ d'application de la limitation de responsabilité

Com, 10 mai 2012, pourvoi n°11-12783Les faitsUne société (ISA) confie l'entreposage, la préparation et le transport de tous ses produits à une deuxième société (A+logistic) disposant d'entrepôts loués à une troisième...

08/06/2012 à 00h00

Réglementation Assurance transport

Helvetia et Coste-Fermon garantissent le vol de fret avec Téléroute

L’assureur Helvetia et le courtier Coste-Fermon viennent d’annoncer un partenariat avec Téléroute, société du groupe Wolters Kluwer, un des principaux fournisseurs en ligne de solutions destinée aux entreprises de transport et de...

10/11/2011 à 16h04

Helvetia transport routier de marchandises

Sécheresse : Pacifica s’engage auprès des agriculteurs

Pacifica, la filiale dommages de Crédit Agricole Assurances, propose une solution d’assurance simplifiée destinée aux agriculteurs non assurés et couvrant les risques liés au stockage et au transport de paille. La sécheresse qui...

08/07/2011 à 13h47

Pacifica Crédit Agricole assurances
La pression sur les tarifs reste de mise

La pression sur les tarifs reste de mise

À l'heure des renouvellements, le constat général que les résultats techniques sont insuffisants ne suffit pas à inverser la tendance tarifaire, et les niveaux de primes restent au plus bas.Les renouvellements 2011 de la branche...

03/12/2010 à 00h00

RSA veille tarifaire

Transport : Le recouvrement des droits d'accise

Com, 5 octobre 2010, pourvoi n° R09-10.837Les faitsLa société Seita confie une expédition de cigarettes vers la Grèce à la société Ziegler sous le régime de la suspension des droits d'accise. Ziegler charge à son tour la...

22/10/2010 à 00h00

Droit Generali

Contrat de transport : Subrogation de l'assureur

Com., 21 septembre 2010, pourvoi n°09-14031Les faitsLa société Sanofi, assurée par AIG Europe, confie l'expédition d'une palette de médicaments vers la Hongrie à l'entreprise de transport Otec, assurée par Axa.Ce transporteur...

22/10/2010 à 00h00

AIG Contrat d'assurance

Indépendance du contrat de vente et de transport

Com., 26 mai 2010, pourvoi n° 08-22.079Un transporteur se voit confier l'acheminement de pneumatiques vers la Russie. Les marchandises n'arrivent jamais à destination. Le fabricant et les coassureurs des pneus assignent le transporteur...

18/06/2010 à 00h00

indemnisation transporteur