CAEG veut obtenir gain de cause en justice

Le cabinet CAEG a assigné son ex-partenaire FAC et l'assureur Ace Europe concernant le placement d'un programme pour les centres Leclerc. Les commissions en jeu atteindraient 350 000 E.

Si les contentieux entre courtiers et compagnies ne sont pas rares, ils sont cependant le plus souvent confinés dans un cercle d'initiés. Cette fois, un litige a néanmoins filtré incidemment, au cours de l'assemblée générale du Syndicat français des assureurs conseils (Sfac), le 3 octobre.

Au départ, une situation banale : dans le cadre de l'élection du nouveau conseil d'administration du syndicat, trois candidats se présentent, pour seulement deux postes vacants. Monique Leclerc, la présidente du Sfac, décide de trancher : l'un des trois postulants étant en procès avec un autre adhérent du Sfac, elle préfère que son affaire soit d'abord jugée par les tribunaux avant de lui confier un mandat éventuel. Le candidat en question est Benoit Van de Casteele, patron de CAEG (Cabinet d'assurances, d'études et de gestion).

La présidente du Sfac en a trop dit, ou pas assez

L'affaire aurait pu retourner sagement en coulisses. Mais, aux yeux de nombreux adhérents qui assistent à l'assemblée générale, la présidente en a trop dit, ou pas assez. « Nous n'avons pas compris à quoi Monique Leclerc faisait référence. Nous étions un peu interloqués », résume une participante au sortir de la réunion. Renseignements pris, le litige implique trois acteurs : CAEG, France assurance consultants (FAC) et la compagnie d'assurances Ace Europe. Les faits remonteraient à 2002-2003 et concerneraient le placement d'un ou plusieurs programmes de l'une des centrales du groupe de grande distribution Leclerc. CAEG a alors assigné devant deux tribunaux différents (Nanterre, dans les Hauts-de-Seine, et Paris) le cabinet FAC, d'une part, et Ace Europe, d'autre part. Les deux affaires ont cependant été récemment regroupées devant le même tribunal. Montant des commissions en jeu revendiquées par CAEG : 350 000 E.

Bien qu'il y ait autant de versions que de protagonistes, il semble acquis que CAEG et FAC entretenaient des liens très anciens et travaillaient régulièrement ensemble, le second intervenant souvent comme placeur des affaires apportées par le premier.

Mais, lors du placement du contrat pour le distributeur Leclerc, ils n'auraient pas procédé de manière habituelle. Selon Nelly Paint-Parison, présidente de FAC, son cabinet aurait agi sur ordre du client et serait donc allé voir directement Ace Europe pour le placement. Son cabinet se défend du même coup d'avoir trahi les règles déontologiques du courtage.

Qui a court-circuité l'autre ?

Benoit Van de Casteele, lui, estime avoir été court-circuité par FAC et par Ace Europe. D'où sa volonté de récupérer le montant des commissions. Chez l'assureur, qui a été perquisitionné depuis, on évoque un autre scénario, tout en attendant « sereinement » la décision de la justice. En fait, Benoit Van de Casteele pourrait avoir tenté de placer en direct, et seul, ce programme sur le marché, mais sans y parvenir entièrement. Quant au Sfac, s'il avait, tout d'abord, soutenu l'assignation de Benoit Van de Casteele, il s'est rétracté, invoquant la neutralité et l'attente du jugement. « Nous ne connaissons jamais réellement le dessous des cartes, explique Monique Leclerc. Il est donc préférable d'attendre que la justice tranche. »

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