Un contrat à géométrie variable

April patrimoine a lancé Arborescence Opportunités, un contrat multisupport et multigestionnaire qui associe des offres évolutives en fonction des opportunités de marché.

Lancé en partenariat avec Axéria vie (April Group), Arborescence Opportunités est un contrat multisupport simple et évolutif composé d'un fonds en euros et de supports financiers. À cette offre financière s'ajoutent des opportunités attrayantes en fonction de la configuration des marchés financiers et des dernières évolutions réglementaires ou techniques. Ces occasions de placement permettent aux partenaires de rencontrer leurs clients pour décider de les intégrer ou non au contrat.

OBJET DU CONTRAT

Arborescence Opportunités est un contrat de groupe d'assurance sur la vie souscrit par le Cercle Châteaudun, à adhésion individuelle. De type multisupport, il est libellé en euros et en unités de compte.

CIBLE

Le contrat est ouvert à toute personne physique qui désire préparer sa retraite, transmettre un patrimoine, faire fructifier son capital ou financer un projet.

CONTENU

- Versements

- À l'adhésion, le versement initial est au moins de 1 000 E.

- Pour les versements complémentaires, le montant minimal est de 750 E, avec une affectation minimale par support de 150 E.

- Les versements libres programmés doivent être d'au moins 150 E par mois ou par trimestre avec une affectation minimale de 75 E par support.

- Durée du contrat

L'adhésion est souscrite pour une durée viagère et prend fin en cas de rachat ou de décès. L'adhérent a la possibilité d'opter pour une durée déterminée et le contrat prend fin au terme fixé ou avant en cas de rachat ou de décès.

- Supports

Le contrat comporte un fonds en euro géré par Axéria vie et 24 unités de compte sélectionnées par Primonial Fundquest, selon une méthodologie de filtrage et de « scoring » (classement multicritère), auxquelles s'ajoutent des offres d'opportunités.

La première opportunité, Progress'6, permet à l'épargnant de se positionner progressivement pendant cinq mois sur les marchés d'actions en investissant peu à peu tout ou partie des sommes contenues dans le contrat (50 %, 75 % ou 100 % au choix du client) dans des unités de compte. En contrepartie, Progress'6 propose, pour les sommes non encore placées en UC, un rendement net garanti du fonds en euros de 6 % jusqu'à fin 2008 pour toute souscription effectuée avant le 30 novembre. D'autres opportunités verront le jour en fonction des évolutions de l'environnement et de la configuration des marchés.

- Gestion

- Rachat : le souscripteur peut demander à tout moment le rachat total ou partiel. En cas de rachat partiel, le montant minimal doit être de 1 000 E et réalisé en priorité sur le fonds en euros puis sur les UC. La valeur restante dans le support désinvesti doit être au moins de 75 E et la valeur totale de l'épargne d'au moins 1 000 E.

- Avances : après une période de six mois à compter de la date d'effet, une avance peut être consentie par Axéria vie, avec un minimum de 2 000 E et un maximum de 60 % de la valeur de l'épargne atteinte sur le contrat.

- Arbitrages : Le montant minimal arbitré et réinvesti dans un support doit être de 150 E et le solde par support après arbitrage doit être de 75 E.

- Garanties

Le contrat garantit le paiement d'un capital ou d'une rente au terme de l'adhésion ou en cas de décès.

- Rente viagère : dès lors que l'adhésion a une durée supérieure à six mois, au terme ou au décès de l'assuré, le bénéficiaire peut demander le service d'une rente viagère réversible ou non. Son montant est fonction du tarif en vigueur à la date de la liquidation, de l'âge du bénéficiaire et du taux de réversion retenu (60 % ou 100 %). Le montant des arrérages mensuels devra être supérieur à 100 E. La rente est payable mensuellement à terme échu.

- Garantie plancher : le souscripteur peut opter pour une garantie plancher uniquement à l'adhésion. S'il décède avant 75 ans, Axéria vie garantit le versement d'un capital minimal égal à la somme des versements effectués. La différence entre le montant du capital assuré et la valeur effectivement atteinte au jour du calcul ne peut excéder 300 000 E. Le cas échéant, le capital plancher serait diminué de l'excédent correspondant. La garantie plancher prend fin en cas de rachat total, en cas de résiliation de la garantie ou au 75e anniversaire de l'assuré. Le versement du capital au bénéficiaire met fin à la garantie.

COMMERCIALISATION

- Distribution

Le contrat est commercialisé par les 500 courtiers généralistes et spécialistes vie et la centaine de conseils en gestion de patrimoine indépendants partenaires d'April patrimoine.

- Frais

- Frais sur versement : 4,75 % du montant de chaque versement.

- Frais de gestion : 0,70 % par an du montant de l'épargne dans le fonds en euros et 1 % par an pour les supports en unités de compte.

- Frais d'arbitrage : le premier est gratuit et les suivants coûtent 0,80 % du montant des sommes transférées, avec un minimum de 50 E et un maximum de 300 E.

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