ministère de l'écologie

Référencement fonction publique : du mouvement dans les Transports

Référencement fonction publique : du mouvement dans les Transports

La seconde vague de référencements santé et prévoyance se poursuit au sein des ministères de la fonction publique d’État, une fois l’élection présidentielle passée… avec une petite surprise.Qui sortira vainqueur de la...

26/06/2017 à 16h17

ministère Mutuelle Générale Environnement et Territoires (MGET)
Légion d’honneur : découvrez la promotion du 1er janvier 2017

Légion d’honneur : découvrez la promotion du 1er janvier 2017

Plusieurs personnalités du monde de l’assurance, de la mutualité et de la protection sociale figurent dans la traditionnelle promotion de la légion d’honneur du 1er janvier 2017.Comme de coutume, le Journal officiel daté du 1er...

02/01/2017 à 17h10

Les assureurs Fédérations
G20 : ce qu’il faut en retenir pour l’assurance

G20 : ce qu’il faut en retenir pour l’assurance

Réuni à Hangzhou en Chine, le sommet du G20 s’est conclu ce lundi 5 septembre 2016 par l’adoption de grands principes en matière de régulation financière et de lutte contre le réchauffement climatique. Les assureurs seront en...

05/09/2016 à 16h27

Administrations publiques Institutions internationales
Voiture autonome : le gouvernement autorise les tests sur les routes de France

Voiture autonome : le gouvernement autorise les tests sur les routes de France

Un projet d’ordonnance relative à l’expérimentation des voitures sans chauffeur sur les routes de France a été présenté et adopté en Conseil des ministres le 3 août dernier. Un premier texte qui ouvre la voie « à la...

08/08/2016 à 11h31

Actualité juridique Administrations publiques
Inondations : au moins 40 000 sinistres attendus en auto et habitation

Inondations : au moins 40 000 sinistres attendus en auto et habitation

Les orages de grêle et les pluies diluviennes qui s’abattent depuis 48 heures dans le Nord, l’Est, le Centre et l’Ile-de-France ont provoqué d’importantes inondations dans des zones habitées et le long d’axes routiers. Alors...

01/06/2016 à 11h38

Auto Compagnies
Risques naturels : Ségolène Royal renforce l’arsenal de la prévention

Risques naturels : Ségolène Royal renforce l’arsenal de la prévention

En déplacement à Marseille à l’occasion de la troisième édition des Assises nationales des risques naturels, Ségolène Royal, ministre de l’Environnement, a dévoilé des mesures de prévention des catastrophes naturelles....

22/03/2016 à 17h49

Administrations publiques climat
Préjudice écologique : un groupe de travail pour combler les manques du projet de loi

Préjudice écologique : un groupe de travail pour combler les manques du projet de loi

Le Sénat a voté mardi 26 janvier le projet de loi biodiversité, comprenant l’inscription au Code civil de la responsabilité du fait des atteintes à l’environnement, inspirée du principe de préjudice écologique. Cependant les...

27/01/2016 à 08h15

Préjudice écologique Environnement
L’investissement socialement responsable a son label public

L’investissement socialement responsable a son label public

Promis par Michel Sapin depuis près d’un an, l’investissement socialement responsable dispose désormais de son label public. Les fonds éligibles devront respecter un référentiel strict pour bénéficier d’une labellisation...

14/01/2016 à 10h41

Administrations publiques Bercy
5 propositions des assureurs pour lutter contre les aléas naturels

5 propositions des assureurs pour lutter contre les aléas naturels

Face au changement climatique et à ses effets sur les indemnisations versées par les assureurs, l’Association française de l’assurance (FFSA-Gema, Afa) a formulé 34 propositions qui reposent deux piliers : l’amélioration des...

03/12/2015 à 16h13

Compagnies Mutuelles d'assurance
Études de cas : Le partenariat CCR-Météo France

Études de cas : Le partenariat CCR-Météo France

Conscient de la nécessité d’une approche pluridisciplinaire pour une meilleure connaissance des risques, CCR travaille depuis des années avec des organismes scientifiques de référence comme Météo France.La convention cadre qui...

27/11/2015 à 00h00

Cat' nat' CCR
Climat : les professionnels de la géothermie devront s’assurer contre les dommages liés au forage

Climat : les professionnels de la géothermie devront s’assurer contre les dommages liés au forage

Un article de la loi sur la transition énergétique, adopté à l’Assemblée nationale, introduit l’obligation de souscription d’un contrat d’assurance pour les professionnels de la géothermie, en particulier les foreurs....

21/04/2015 à 10h13

climat Assurance dommages

La saga « Mercedes » continue !

Après de multiples rebondissements, le Conseil d'État débloque à titre provisoire l'interdiction d'immatriculation des véhicules de la marque Mercedes posée par le gouvernement pour leur non-conformité à la réglementation...

01/09/2013 à 00h00

Conseil d'État véhicules

La taxe poids lourds a été adoptée par le Sénat

La mise en place de l'écotaxe poids lourds avance. Le Sénat vient d'adopter une loi en matière d'infrastructures et de services de transports, malgré les réticences de nombreuses organisations professionnelles qui réclament son...

01/03/2013 à 00h00

Jurisprudence JA CNPA
Les sénateurs proposent d'inscrire le préjudice écologique dans le code civil

Les sénateurs proposent d'inscrire le préjudice écologique dans le code civil

Une proposition de Loi visant à inscrire la notion de préjudice écologique dans le code civil, a été déposée au Sénat le 23 mai dernier par Bruno Retailleau, sénateur (UMP) de Vendée. L’idée est d’insérer un nouvel article...

20/06/2012 à 13h37

Écologique Préjudice écologique
2011 : année la plus sèche depuis 50 ans

2011 : année la plus sèche depuis 50 ans

Le comité sécheresse du ministère de l'Ecologie dresse un bilan météorologique et hydrologique déficitaire de plus de 10% sur l’ensemble du pays, notamment sur la Charente, la Dordogne et l’Aveyron où les déficits dépassent...

14/12/2011 à 15h58

inondations

Risque de submersions marines: le ministère de l'Ecologie apporte des précisions

Une circulaire du ministère de l’Ecologie du 27 juillet 2011 vient rappeler les grands principes de prévention des risques d’inondation et de la prise en compte des risques de submersions marines pour les nouvelles constructions...

30/08/2011 à 13h52

inondations Risques climatiques

Cat'nat' : le gouvernement promet toujours une réforme

A la suite d’une question écrite parlementaire du député UMP Marc Le Fur, le ministère de l’Ecologie a convenu qu’une « prochaine réforme du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles » tiendrait compte des...

13/04/2011 à 15h04

Xynthia parlement

Le sol des établissements scolaires passé au crible

Le ministère de l’Ecologie va expertiser les sols de plus de 2000 établissements scolaires bâtis sur d’anciennes zones polluées. Les diagnostics qui débuteront cet été viseront à améliorer la sécurité des élèves.Les...

09/03/2011 à 09h20

Environnement Pollution

Le bonus écologique baisse

Un décret a fixé les montants 2011 du bonus écologique, qui récompense les propriétaires d'un véhicule en fonction de la quantité de dioxyde de carbone qu'il émet.Mis en place en 2007, le bonus écologique constitue l'une des...

01/03/2011 à 00h00

Grenelle de l’environnement

Sauver huit cents vies par an

« Ne laissez pas la vie de ceux que vous aimez partir en fumée. » C'est le slogan de la campagne de prévention des incendies domestiques menée jusqu'à fin décembre par le ministère de l'Écologie, du Développement durable, des...

03/12/2010 à 00h00

DAAF (détecteurs avertisseurs autonomes de fumée) Développement durable