Pollution - page 2

BP s’englue dans une nappe de coûts

Deux mois après l’explosion de sa plateforme Deepwater Horizon et le début de la marée noire, la liste des coûts continue de s’allonger pour BP.« Cette pollution est déjà la pire catastrophe écologique que les Etats-Unis aient...

08/03/2011 à 16h04

Le dernier exploitant est responsable de la pollution du site

Civ. 3e, 15 décembre 2010, pourvoi n°09-70538Les faitsEn 1973, le sol d'une exploitation classée est pollué à la suite du débordement d'un réservoir de fioul. L'exploitant (Copitherm) n'effectue aucuns travaux de dépollution...

21/01/2011 à 00h00

préjudices sanctions

Environnement : le dernier exploitant responsable de la pollution

Civ.3 e, 15 décembre 2010, pourvoi n° 09-70.538FaitsEn 1973, le sol d’une exploitation classée (ICPE) est pollué à la suite du débordement d’un réservoir de fioul. L’exploitant (Copitherm) n’effectue aucun travaux...

18/01/2011 à 11h40

Actualités Environnement

Les actualités en bref

PollutionSix collectivités ont été choisies par le ministère de l'Environnement pour tester, en 2012, l'interdiction de circulation des véhicules les plus polluants dans des zones délimitées dites « Zapa » (zones...

01/01/2011 à 00h00

Sécurité routière stationnement

De nouvelles normes pour les véhicules de catégorie L

La Commission européenne a présenté une proposition de règlement prévoyant de nouvelles normes sécuritaires et environnementales pour les deux-roues, les tricycles et les quadricycles.Parmi toutes une série de mesures, le texte...

01/12/2010 à 00h00

norme Environnement

Les personnes invalides sont exonérées de la taxe sur les véhicules polluants

La taxe additionnelle due sur le premier certificat d'immatriculation délivré en France pour une voiture particulière ne concerne pas les invalides.Le dispositif législatif du bonus-malus mis en place dans le cadre du Grenelle de...

01/10/2010 à 00h00

taxes