RC Décennale

Courtage : Entoria lance deux nouveaux produits

Courtage : Entoria lance deux nouveaux produits

Le courtier grossiste Entoria attaque la rentrée avec deux nouvelles offres à destination des professionnels.Depuis près d’un an, le courtier grossiste Entoria travaille sur sa transformation. Pour autant l’intermédiaire entend...

22/09/2021 à 09h00

Hauts-de-Seine Entoria
Un fonds d'investissement entre au capital d'un courtier

Un fonds d'investissement entre au capital d'un courtier

Un courtier grossiste vient de signer l’arrivée d’un nouveau fonds d’investissement dans son capital. Avec cette opération proche de 200 M€, le groupe de courtage se tourne désormais vers la croissance externe.Les fonds...

09/07/2021 à 13h44

Courtiers Groupe Leader Insurance
La qualification de l'impropriété à la destination

La qualification de l'impropriété à la destination

L’appréciation de l’impropriété à destination d’une construction relève de l’appréciation souveraine des juges du fond. Tour d’horizon d’une jurisprudence fluctuante par Daria Belovetskaya, avocate et associée fondatrice...

13/01/2021 à 16h44

Habitation Construction
Feu vert de l'ACPR à un nouvel assureur en France

Feu vert de l'ACPR à un nouvel assureur en France

Selon nos informations, le collège de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) vient d’accorder un agrément à un assureur qui opérait jusque-là en Libre prestation de services (LPS) depuis Gibraltar. Le...

18/12/2020 à 16h11

Compagnies assurance construction
Assurance construction : artisans du BTP cherchent assureurs désespérément

Assurance construction : artisans du BTP cherchent assureurs désespérément

La liquidation judiciaire d’Elite Insurance remet sur le devant de la scène les difficultés rencontrées par la centaine de milliers de TPE et PME du bâtiment pour retrouver un assureur dans de bonnes conditions.Avec la récente...

12/11/2020 à 09h27

Courtiers Planète CSCA
Courtage : L'Ecurie Assurance invente la pension pour les clients des agents généraux

Courtage : L'Ecurie Assurance invente la pension pour les clients des agents généraux

Un courtier vient de lancer un service à destination des agents généraux qui permet de placer temporairement en pension leurs clients en passe d’être résiliés (ou déjà résiliés) par leur mandante.La crise du coronavirus et...

09/09/2020 à 10h57

Paris Courtiers
Assurance construction : les entreprises du BTP plutôt bien couvertes

Assurance construction : les entreprises du BTP plutôt bien couvertes

Exposés à une sinistralité quasi récurrente, microentrepreneurs, TPE et PME du bâtiment semblent avoir une bonne compréhension des critères de souscription d’une assurance en RC décennale. Tel est l’enseignement d’une étude...

26/03/2020 à 09h11

Groupe Leader Insurance
Assurance construction : CBL Insurance de nouveau dans la tourmente

Assurance construction : CBL Insurance de nouveau dans la tourmente

La Banque centrale d’Irlande a formulé une requête de liquidation judiciaire pour CBL Insurance Europe DAC (CBLIE), la filiale européenne de l’assureur néo-zélandais CBL auprès de la Haute Cour irlandaise le 20 février...

26/02/2020 à 12h16

Libre Prestation de Services (LPS) assurance construction
Construction : Elite Insurance, en liquidation judiciaire, compte 60 000 assurés

Construction : Elite Insurance, en liquidation judiciaire, compte 60 000 assurés

L’assureur Elite Insurance Company Limited agréée à Gibraltar, qui opérait en France jusqu’en 2017 en libre prestation de services (LPS) sur le marché de l’assurance construction, avait été placée sous administration...

13/02/2020 à 17h07

assurance construction garantie décennale
Assurance construction : Leader Insurance s'allie à un nouvel assureur

Assurance construction : Leader Insurance s'allie à un nouvel assureur

Selon nos informations, le groupe de courtage dirigé par Yoann Chéry serait entré en négociations avancées avec une mutuelle d'assurance pour opérer en dommages-ouvrage (DO) et, dans un second temps, en responsabilité civile...

04/02/2020 à 17h06

assurance construction Groupe Leader Insurance
Pro BTP et SMABTP accélèrent leur collaboration auprès des artisans

Pro BTP et SMABTP accélèrent leur collaboration auprès des artisans

Les deux assureurs s’étaient associés fin 2018 pour proposer une offre commune à destination des artisans du BTP, cible sur laquelle ils ne sont pas en position de force. Dix-huit mois plus tard, cette collaboration prend une nouvelle...

30/01/2020 à 14h01

SMABTP PRO BTP
La responsabilité décennale du maître d'oeuvre

La responsabilité décennale du maître d'oeuvre

Par un arrêt rendu le 21 novembre (Cass. 3e civ., 21 nov. 2019, n° 16-23.509, Bull.), la 3e chambre civile de la Cour de cassation précise l’étendue de la responsabilité décennale de l’architecte. Cas d'espèce réalisé par...

23/01/2020 à 14h51

garantie décennale
Assurance construction : MIC Insurance renforce sa solvabilité en 2018

Assurance construction : MIC Insurance renforce sa solvabilité en 2018

La compagnie d’assurance britannique immatriculée à Gibraltar, qui opère notamment en assurance construction en France, a amélioré sa marge de solvabilité à fin 2018.MIC Insurance (Millennium Insurance Company) retrouve des...

15/04/2019 à 18h44

Compagnies Groupe Leader Insurance
Assurance construction : Ciprés/Axelliance signe avec deux nouveaux assureurs

Assurance construction : Ciprés/Axelliance signe avec deux nouveaux assureurs

Suite au retrait du marché français d’AmTrust et de Beazley en assurance construction dans la perspective du Brexit, Ciprés Assurances / Axelliance intègre depuis le 1er avril deux nouveaux partenaires dans la distribution de son...

02/04/2019 à 16h43

Entoria Courtiers
Assurance construction : 250 000 contrats encore sans assureur en France

Assurance construction : 250 000 contrats encore sans assureur en France

Suite aux défaillances récentes d’opérateurs étrangers intervenant sur le marché français de l’assurance construction, près de 250 000 assurés du BTP se trouveraient encore sans assureur. Face à l’ampleur du phénomène,...

24/09/2018 à 16h58

Compagnies ACPR
Assurance construction : un nouveau courtier dans le collimateur de l’ACPR

Assurance construction : un nouveau courtier dans le collimateur de l’ACPR

Le courtier Seagate Insurance commercialisait les contrats d’un assureur basé au Costa Rica, non autorisé à opérer en France.Nouveau scandale sur le marché de l’assurance construction. Après SFS qui s’est vu interdire...

28/02/2018 à 12h08

ACPR courtage
Construction : Asqua Leader rachète Batirisk et lance un comparateur

Construction : Asqua Leader rachète Batirisk et lance un comparateur

Le courtier spécialisé dans l’assurance construction renforce sa position sur son marché cible en acquérant le grossiste Batirisk, distributeur en ligne de dommages-ouvrage et de RC décennale. Il lance également un comparateur...

01/12/2017 à 17h05

assurance construction Leader Assurances
RC décennale : SPVie se positionne avec un assureur français

RC décennale : SPVie se positionne avec un assureur français

Le groupe de courtage d’assurance multi-spécialiste lance SPBAT, une offre d’assurance décennale destinée aux artisans et entreprises du bâtiment dont le porteur de risque est un assureur français. Objectif : proposer une...

15/12/2016 à 19h38

assurance construction
Les aménagements contractuels de l'assurance de responsabilité civile décennale

Les aménagements contractuels de l'assurance de responsabilité civile décennale

Civ. 3e, 15 septembre 2016, n° 12-26.985Les faitsUne société civile de construction, assurée en dommages-ouvrage (DO) et responsabilité civile décennale (RCD) a, sous la maîtrise d’œuvre d’un architecte, fait ériger un...

29/09/2016 à 15h45

assurance construction Contrat d'assurance
Assurance construction : le rôle clé des experts face au défaut de performance énergétique

Assurance construction : le rôle clé des experts face au défaut de performance énergétique

La loi sur la transition énergétique d’août 2015 fait bouger les lignes en matière d’assurance construction. Les experts auront un rôle essentiel à jouer dans le traitement des réclamations pour défaut de performance...

06/06/2016 à 18h59

Analyse Gestion de sinistres