Les Mutuelles UMC font de la pédagogie

Les Mutuelles UMC font de la pédagogie
DR Très fourni sur les méthodes pratiques pour remplir leurs nouvelles obligations réglementaires, le « livre blanc » de l'UMC aborde aussi la place du développement durable dans la gestion des risques.
Pour aider les dirigeants élus et opérationnels de ses adhérentes à s'acquitter de leurs obligations légales, cette union de mutuelles publie, en collaboration avec le cabinet Oxéa, un « livre blanc » dédié aux enjeux du contrôle interne. Un outil de travail exhaustif destiné à l'ensemble du monde mutualiste.

Tout, tout, tout, vous saurez tout sur le contrôle interne. Et c'est une nécessité, en particulier dans l'univers mutualiste, où beaucoup d'acteurs de petite ou moyenne taille peuvent encore avoir des choses à apprendre. Tel est le message que les Mutuelles UMC veulent faire passer avec la publication d'un « livre blanc » sur le sujet. « On parle beaucoup de Solvabilité 2 et de ses exigences en matière de fonds propres et de provisions techniques, avec l'échéance du 1er janvier 2013, mais il n'y a pas que l'impact financier du pilier 1, il ne faut pas négliger le pilier 2, avec le contrôle interne », explique Frédéric Bernard, le directeur général adjoint de cette union de mutuelles interprofessionnelles et d'entreprise.

L'imagination au pouvoir

« Les administrateurs, les directions générales et les opérationnels se doivent de connaître l'essentiel, poursuit Olivier Drouard, le directeur du développement. Ils en ont d'autant plus besoin que la législation française a fait preuve d'une certaine anticipation des contraintes réglementaires liées à l'adoption de la directive européenne Solvabilité 2. »

Un décret (n° 2008-468 du 19 mai 2008) étend aux mutuelles l'obligation de mettre en place un dispositif de contrôle interne, et de remettre un rapport à l'Autorité de contrôle prudentiel (ACP). Le « livre blanc », intitulé « Les enjeux du contrôle interne pour les décideurs de la mutualité », fournit au secteur un véritable vade-mecum pour remplir ses obligations, mais aussi une synthèse des thématiques auxquelles les opérationnels et administrateurs sont confrontés en matière de gestion des risques et de gouvernance. Après un focus sur la réglementation, l'ouvrage décrit l'environnement et le dispositif de contrôle interne, en précisant les sept étapes nécessaires à sa mise en oeuvre. Son originalité est de faire, sur de nombreux points, un zoom sur les petites et moyennes mutuelles.

Exemple concret avec les processus. Bon nombre de mutuelles, « pour différentes raisons, ne les ont pas identifiés distinctement », peut-on lire. Dans ce cas, le « livre blanc » préconise une alternative à la méthode par processus avec des « séances d'imagination de scénarios de risques », dont il précise très clairement les règles particulières à respecter, et dont on comprend qu'elles n'ont rien à voir avec un happening ou une quelconque improvisation libre. Un chapitre complet est aussi consacré aux outils du contrôle interne, dont les systèmes d'information.

La gouvernance éclairée

Le document revient également sur les principes de gouvernance d'une mutuelle, la répartition et l'équilibre des pouvoirs, ainsi que l'intégration du dispositif de contrôle interne au sein de la gouvernance.

Un chapitre entier est consacré à la lutte contre la fraude et le blanchiment, avec, pour ce dernier, un éclairage sur l'obligation de désignation d'un correspondant Tracfin.

Enfin, s'il n'a rien d'une obligation, le sujet n'en est pas moins dans l'air du temps pour les petites et moyennes mutuelles : il s'agit du développement durable. Un chapitre souligne, entre autres, que la mise en place d'une stratégie de « responsabilité sociétale d'entreprise » (RSE) a toute sa place dans une démarche de gestion des risques, dans la mesure où elle contribue à les réduire.

UNE DÉMARCHE (PRESQUE) DÉSINTÉRESSÉE :

Le « livre blanc » de l'UMC n'a aucun caractère mercantile. Il n'incite même pas à recourir aux conseils du cabinet qui l'a copublié ni à tel ou tel logiciel pour mener à bien sa démarche de contrôle interne. Outre un usage interne, l'UMC l'a réalisé dans l'idée de le diffuser auprès d'autres mutuelles... mais avec une arrière-pensée : « Nous souhaitons ainsi montrer que nous sommes toujours innovants et au coeur des sujets d'actualité », souligne Olivier Drouard. Ce dernier ajoute que cela peut aussi être un moyen d'attirer d'autres mutuelles au sein de l'union.

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