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Sénat

Sécheresse : ce que va changer la proposition de loi de Sandrine Rousseau
Retraite et prévoyance : ce qui a été changé au Sénat
Réforme des retraites : ce que prévoit le texte adopté
Sécheresse : le Sénat s'inquiète pour l'équilibre du régime cat' nat'
Le Sénat confirme la transférabilité externe des contrats d’assurance vie
Le transfert externe des contrats d'assurance vie adopté au Sénat

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PLF 2023 : les captives de réassurance font leur retour au Sénat
PLFSS : adoption du projet de loi modifié par le Sénat
PLFSS 2023 : incertitudes autour du recouvrement des cotisations de retraite complémentaire
Cyber : le Sénat adopte le paiement des rançons
Résiliation en trois clics : la mesure définitivement adoptée
Résiliation en 3 clics : dernière ligne droite avant l’adoption du dispositif
Résiliation en trois clics : le Sénat trouve un « équilibre »
Résiliation en trois clics : les sénateurs veulent étendre le dispositif
Frais sur l’assurance vie et le PER : une proposition de loi déposée au Sénat
Emprunteur : adoption définitive de la résiliation à tout moment et la suppression du questionnaire de santé
Emprunteur : l’assurance divisée sur le vote des parlementaires
Emprunteur : oui à la RIA, non au questionnaire de santé
Emprunteur : le Sénat persiste et refuse la résiliation à tout moment