Editorial : Inventaire prénuptial

Editorial : Inventaire prénuptial
Laetitia Duarte Géraldine VialRédactrice en chefgvial@argusdelassurance.com

Certaines saisons sont propices aux mariages. Visiblement, l’assurance française à dominante mutualiste et paritaire est plutôt dans une phase « sans ». On a évidemment en tête les ruptures Malakoff Médéric-La Mutuelle générale, fiancés ­depuis dix-huit mois, et Macif-Matmut, à la colle depuis six ans. Et il y a eu des précédents. Viverem, notamment, l’union mutualiste de groupe qui devait fédérer le Groupe Pasteur Mutualité et la Mutuelle nationale des hospita­liers (MNH), n’a jamais soufflé sa première bougie. Du coup, on a un peu peur pour Harmonie et la MGEN, qui doivent bientôt convoler.

Bien sûr, les mauvaises langues diront que les futurs mariés étaient depuis le départ mal ­assortis. Facile… Le fait est, que dans les deux cas, les préparatifs du mariage ont tourné au vinaigre (mise sur la touche de Guillaume Sarkozy, sécession de la Maif). Même s’il vaut toujours mieux se séparer avant d’être passé devant le maire – techniquement, ces deux cas relèvent plus de la rupture de fiançailles que du divorce –, tout cela fait un peu désordre. Surtout qu’il y a des enfants dans la boucle (IMA, IME, Sferen Réparation, Sferen Inno­vation pour Macif et Matmut) et des témoins très impliqués (La Banque postale, côté ­Malakoff Médéric-La Mutuelle générale).

Bien sûr, il ne faut pas être grand clerc pour trouver le bouc émissaire, la mauvaise fée, et ­finalement la raison ultime de tous ces échecs : Solvabilité 2. Mais ce n’est pas tant la nouvelle ­réglementation prudentielle de l’assurance qui est en cause, que l’application qui en a été faite en droit français, précisément pour faire rentrer dans les cases des animaux bizarres issus de rappro­chements non capitalistiques. Car, historiquement, l’assurance française avait un petit côté Woodstock ! La polygamie ? Pas de problème. Le mariage à trois ? Si vous voulez. Les fiançailles éternelles ? Évidemment. L’amant partenaire d’affaires ? Pourquoi pas. Bref, tout était globalement possible, si bien que le paysage français de l’assurance ­mu­tualiste et paritaire tient plus de la famille ultra-recomposée que de l’organigramme très rationnel.

Sauf qu’avec sa notion de groupe prudentiel, le ­régulateur oblige tous ces « amants-amis » de l’assurance à régulariser leur situation avant le ­31 décem­bre 2017. Vous voulez fonder une ­famille et transmettre un jour votre patrimoine ? Mariez-vous, et avec un bon contrat prénuptial, s’il vous plaît. Avant de vous engager pour la vie, mettez donc à plat vos liens existants, faites l’inventaire de vos biens, et interrogez-vous sur vos règles de vie commune…

Les mondes mutualistes et paritaires découvrent, avec la notion de groupe prudentiel, qu’un mariage se résume souvent à des parités de fusion…

Ce qui devait arriver arriva : tant en matière de gros sous que de gouvernance, tous les fiancés se sont mis à compter. Fini les petits arrangements et les grandes déclarations. Comme dans les ­mariages capitalistiques, les préparatifs visent désormais à déterminer des « parités de fusion », pour ensuite faire croire que l’on parle bien de « mariage entre égaux ». Pas fou, le régulateur avait anticipé le coup : les textes reconnaissent des possibilités de conjugalité (1) nettement plus libres, mais qui, évidemment, ne donnent pas droit à grand-chose, si ce n’est le plaisir de faire deux ou trois trucs ensemble. ­Certains s’en contenteront parfaitement. Après tout, le mariage reste la principale cause de divorce !

1. GAM, GAPS et UGM permettent des rapprochements sans solidarité financière et influence dominante.

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