L'usine retraite monte en puissance

Lancé il y a près de dix ans, le grand projet de système d'information unique de la retraite complémentaire arrive à un tournant. Il fonctionne maintenant dans sa totalité au sein du groupe de protection sociale pilote, correspondant au périmètre de l'ex-groupe Novalis-Taitbout.

Voilà une usine qui ne fera pas la une des journaux télévisés, même si elle n'a pas échappé à des tensions sociales ces deux dernières années en raison de l'extrême mobilisation des équipes et des bouleversements qu'elle a impliqués. L'usine retraite monte en puissance régulièrement, et l'on peut présumer que la présence des partenaires sociaux au sein de l'Agirc-Arrco écarte tout risque de délocalisation... Après la pose de la première pierre - ou plutôt brique, selon la terminologie Agirc-Arrco - en 2009, le système d'information unique pour la gestion de la retraite complémentaire des salariés du privé fonctionne dans sa totalité depuis mars 2011 au sein du groupe de protection sociale pilote Novalis-Taitbout (aujourd'hui fusionné dans Humanis).

Déploiement en 2013

Selon le calendrier du GIE Agirc-Arrco, l'usine retraite sera complètement déployée d'ici à la fin de l'année dans les groupes AG2R-La Mondiale, D et O et Humanis. Elle le sera aussi largement dans plusieurs autres, dont Apicil, Malakoff-Médéric, Mornay ou encore Réunica. Enfin, l'ensemble des groupes de protection sociale (GPS) aura commencé le déploiement dans la perspective d'un démarrage opérationnel en 2013. Parmi les briques les plus avancées, figurent la plate-forme retraite complémentaire (PRC), qui est le coeur historique de l'usine retraite et permet le traitement du dossier, ainsi qu'Allure (acronyme d'allocataire usine retraite), qui assure le versement des retraites.

La boucle est presque bouclée. Alors que les évolutions de la retraite complémentaire, gérée par 44 plates-formes informatiques en 2000, avaient donné une impulsion décisive au grand bal des rapprochements des GPS, dont le nombre est passé de 39 en 2000 à 14 en 2012, le parallèle est plus que jamais flagrant entre l'évolution des activités concurrentielles des GPS (lire l'encadré page 47) et de celles liées à la retraite complémentaire, y compris dans les partenariats. Le nombre de plates-formes informatiques de l'usine retraite a diminué de six à quatre en 2011, diminution qui s'est accompagnée de la mise en place d'une nouvelle gouvernance (voir l'infographie ci-dessus). Une nouvelle réduction du nombre de plates-formes informatiques de l'usine retraite est inscrite à l'agenda. « La décision de réduire le nombre de centres a déjà été prise, mais comme il n'y en aura pas qu'un, ce sera donc deux ou trois plates-formes », affirme Jean-Jacques Marette, directeur général du GIE Agirc-Arrco.

Au-delà du nombre de plates-formes, l'objectif est d'avoir un produit (au sens informatique) retraite complémentaire unique, qui procure une vue d'ensemble de la carrière d'un salarié, quels que soient les groupes qui le gèrent. C'est indispensable pour répondre aux exigences des partenaires sociaux, et cela se concrétise déjà pour l'information des salariés. « En 2011, nous avons mis en place le relevé individuel de situation (RIS) en ligne, qui permet d'obtenir l'ensemble des droits dans l'ensemble des régions, avec des temps de réponse rapides », indique Jean-Jacques Marette. Accessible sur les sites Internet des GPS, ce service dématérialisé connaît un certain succès, puisque 25 000 demandes sont effectuées chaque semaine, alors que le sujet n'a donné lieu qu'à « peu de communication ». Pour 2012, l'Agirc-Arrco attend 1,2 million de demandes.

Un système d'échanges d'informations multiples

D'autres chantiers majeurs sont lancés ou sur le point de l'être : dématérialisation des déclarations sociales, déclaration sociale nominative (DSN), dont l'arrivée est attendue en 2016, entretien information retraite à partir de 45 ans, EESSI (Electronic Exchange of Social Security Information, échanges électroniques d'information de la Sécurité sociale), pour informatiser l'application de la législation européenne sur la coordination en matière de Sécurité sociale, etc. Le système d'information de la retraite complémentaire doit également échanger avec ceux des organismes partenaires de l'Agirc-Arrco, par exemple pour alimenter le Répertoire national commun de la protection sociale (RNCPS). Cette base de données nationale hébergée par la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav) aura vocation à regrouper, à partir du NIR (numéro d'inscription au répertoire national d'identification des personnes physiques, le numéro Insee de chaque assuré social), de nombreuses données sur les bénéficiaires. Outre les échanges de données entre les partenaires, elle facilitera la lutte contre la fraude.

Ce qui caractérise l'usine retraite, c'est son extrême complexité. Du point de vue technologique, elle égale sans doute celle du système d'information interrégime de l'assurance maladie (Sniiram). Par exemple, l'usine retraite exige de conserver les données pendant plusieurs décennies, contre quelques années pour l'assurance maladie. « Tout a changé depuis la loi " Fillon " de 2003. Avant, nous connaissions les actifs pendant trois mois à l'âge de 60 ans. Maintenant, nous devons les suivre de 35 ans jusqu'à 65 ou 67 ans », explique Daniel Lefebvre, directeur des systèmes d'information de retraite complémentaire (DSI-RC) du GIE Agirc-Arrco. À cela s'ajoutent toutes les années pendant lesquelles une retraite complémentaire sera versée. Maintenir sur de telles durées des données intactes et exploitables, quelles que soient les évolutions des technologies et des supports informatiques, est un défi colossal.

Maîtriser les coûts de gestion

Si cette complexité semble sous contrôle aujourd'hui, les coûts le sont également. Une baisse des frais de gestion a été enregistrée pour la première fois en 2010 (lire le tableau ci-dessus). Les efforts vont se poursuivre avec une démarche inspirée d'autres secteurs. « Nous ne voulions rien réinventer. Nous avons défini un modèle d'analyse des dépenses informatiques fondé sur l'approche " Activity Based Costing " (1) et les référentiels du Cigref (2), qui permettent de s'exonérer des particularités des groupes », explique Dominique Poussin, secrétaire générale de la DSI-RC. Cette approche industrielle devrait permettre de répondre à l'objectif de réduction des coûts informatiques fixé par les partenaires sociaux - 16 % des coûts de gestion à l'horizon 2014 - dans le contexte plus large de maîtrise des charges de gestion des régimes.

1. Il s'agit d'une méthode de gestion des coûts basée sur les activités apparue dans les années 1980 aux États-Unis qui permet d'aller plus loin que le calcul des coûts de revient.

2. Le Club informatique des grandes entreprises françaises (Cigref) recense plus de 130 membres dans tous les secteurs d'activité. Cette association a pour mission de « promouvoir la culture numérique comme source d'innovation et de performance ».

LES PARIS SONT OUVERTS CHEZ LES GROUPES PARITAIRES

Les quatre plates-formes de l'usine retraite correspondent, pour l'essentiel, aux grands pôles qui se sont mis en place pour les activités concurrentielles des groupes. Pro BTP, par exemple, entretient des liens de partenariat avec plusieurs groupes, comme IRP Auto ou Audiens, qui partagent la plate-forme Amicap. Au sein d'Alcara, les fusions attendues de D et O et Mornay ainsi que de d'Humanis et Novalis-Taitbout se sont concrétisées, tant et si bien que cette plate-forme rassemble aujourd'hui les grands pôles paritaires interprofessionnels. À l'heure actuelle, la principale inconnue concerne l'un des deux acteurs majeurs de la plate-forme Systalians, en l'occurrence Réunica. Après avoir rompu ses fiançailles avec Pro BTP, le groupe de protection sociale a présélectionné trois groupes dans la perspective d'un futur rapprochement, AG2R-La Mondiale, Apicil et Malakoff-Médéric. Quels rapprochements seront désormais les plus rapides, ceux liés à l'usine retraite ou aux activités concurrentielles ? Les paris sont ouverts.

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