véhicules

Partenariat : Allianz France s’associe à une plateforme de location de camping-cars

Partenariat : Allianz France s’associe à une plateforme de location de camping-cars

L'assureur Allianz France s'engage dans l'évolution des nouvelles mobilités, en proposant ses services aux membres d'une plateforme collaborative spécialisée dans la location de camping-cars.La filiale française de...

18/07/2018 à 18h08

Compagnies & Bancassureurs Delphine Asseraf
Véhicules connectés : vers une stratégie européenne

Véhicules connectés : vers une stratégie européenne

Le Parlement européen vient d'adopter un rapport relatif aux nouveaux systèmes de transport. Les députés souhaitent que Bruxelles légifère sur la voiture autonome. Explications..Le 30 novembre 2016, la Commission européenne...

14/03/2018 à 17h35

Réglementation Législation

Le point sur le cadre juridique et la réglementation à venir...

Les gyropodes, gyroroues, trottinettes électriques, hoverboards, dotés d’un moteur, peuvent-ils avoir la même qualification qu’un véhicule terrestre à moteur ? Où ont-ils le droit de circuler ? Ces nouveaux modes de...

15/11/2017 à 00h00

Jurisprudence jurisprudence
Ça tourne pour les véhicules connectés

Ça tourne pour les véhicules connectés

Les scénaristes de la Cnil viennent d’écrire le pack de conformité du véhicule connecté (1). Dans notre société où désormais toutes les activités humaines laissent une trace numérique, ils ont dû composer avec les...

15/11/2017 à 00h00

Edito jurisprudence

Le cadre juridique du « véhicule propre »

À l’heure où un Plan climat a été annoncé par le ministre de l’Environnement, Nicolas Hulot, en juillet dernier, dont l’objectif est de rénover en quinze ans le parc automobile français, le « véhicule propre » est...

15/11/2017 à 00h00

Dossier JA Jurisprudence

Publication d'un pacte de conformité par la Cnil

Soucieuse de répondre à l’enjeu de l’intégration de la dimension « protection des données personnelles » dès la phase de conception des produits mais également d’assurer la transparence et le contrôle par les...

15/11/2017 à 00h00

Actualité Jurisprudence

Bataille juridique autour du véhicule propre

L’agence Santé publique France estime que les pollutions de l’air provoquent 48 000 décès prématurés par an, en France. De ce point de vue, le véhicule propre n’est pas simplement un idéal, sa quête poursuivie par...

15/11/2017 à 00h00

Jurisprudence jurisprudence

Dématérialisation et modernisation des procédures d'immatriculation

Dans le cadre du plan préfectures nouvelle génération, dont l’objectif est de répondre aux besoins d’efficacité, de simplicité et d’accessibilité en généralisant les téléprocédures, le gouvernement vient de faire...

13/09/2017 à 00h00

Jurisprudence immatriculation

Nouvelle norme d'essai, un symbole du durcissement

Un nouveau procédé permettant de tester la consommation et les gaz d’échappement plus proche de la circulation réelle est d’application dans l’industrie automobile sur les véhicules neufs depuis le 1er septembre...

13/09/2017 à 00h00

Jurisprudence jurisprudence

131 points de vérification en mai 2018

Comme annoncée il y a quelques mois, la directive 2014/45 sur le contrôle technique sera effective dès le 20 mai 2018. Le point pour les véhicules légers.Cent trente et un points de contrôle au lieu des 126 en vigueur...

13/09/2017 à 00h00

Jurisprudence jurisprudence
Warning sur la spécificité  du véhicule de collection

Warning sur la spécificité du véhicule de collection

De plus en plus de particuliers s’intéressent aux véhicules de collection. Cela explique pourquoi le marché de ces véhicules anciens est florissant. Toutefois, l’originalité de rouler avec de tels véhicules se double...

13/09/2017 à 00h00

Jurisprudence jurisprudence
La vente de pièces de rechange VHU : une sortie virtuelle  du statut de déchet ?

La vente de pièces de rechange VHU : une sortie virtuelle du statut de déchet ?

Le statut juridique des pièces de rechange, issues des véhicules hors d’usage (VHU), est un vieux serpent de mer qui a refait surface le 1er janvier 2017. Depuis le début de l’année, les réparateurs automobiles ont...

13/09/2017 à 00h00

Jurisprudence VHU

Projet de révision du dispositif bonus-malus

Dans le prolongement du plan climat du gouvernement, présenté le 6 juillet 2017 par Nicolas Hulot, ministre de la Transition écologique et solidaire, l’écotaxe devrait être durcie prochainement.Le système bonus-malus...

13/09/2017 à 00h00

Jurisprudence jurisprudence
« Le techniquement réparable, des critères trop flouset ambigus »

« Le techniquement réparable, des critères trop flouset ambigus »

Porteur de la voix de 400 centres VHU agréés adhérents du CNPA, Patrick Poincelet répond à nos questions.Avez-vous des statistiques annuelles sur le nombre de VHU classés, c’est-à-dire des véhicules vis-à-vis desquels...

13/09/2017 à 00h00

Jurisprudence VHU
L’encadrement juridique du commerce des véhicules endommagés

L’encadrement juridique du commerce des véhicules endommagés

Les scandales liés aux révélations de trafics de véhicules d’occasion depuis 2015 ont amené les pouvoirs publics à prendre en considération que la réglementation relative au commerce des véhicules endommagés n’était pas...

13/09/2017 à 00h00

Jurisprudence VHU
Offres UBI et voiture autonome : les référents de la nouvelle mobilité dévoilent leur stratégie

Offres UBI et voiture autonome : les référents de la nouvelle mobilité dévoilent leur stratégie

L’Argus de l’assurance, en partenariat avec Scope Technology, rassemble leaders de l’assurance, constructeurs automobiles et experts à la tribune lors de la conférence Assurance auto connectée, le 17 octobre, à...

07/09/2017 à 16h49

Auto Acteurs

La fin des véhicules thermiques ?

Suite à l’échec de la prime à la conversion mise en place par le décret de 2015, le ministre de la Transition écologique et solidaire, Nicolas Hulot, prévoit d’adopter une nouvelle mesure de prime à la casse en janvier...

23/08/2017 à 00h00

Jurisprudence jurisprudence

Le renforcement du contrôle des constructeurs est acté !

Le 29 mai dernier, le Conseil des ministres européen a adopté la position commune des États membres quant à la réforme de la procédure d’homologation.La réaction se faisait attendre… Suite à l’affaire Volkswagen,...

23/08/2017 à 00h00

Jurisprudence jurisprudence

Création du FOVeS

Un fichier dénommé FOVeS vient d’être mis en place proposant le traitement automatisé de données à caractère personnel, lié aux objets et véhicules signalés.Un arrêté du 7 juillet 2017 porte autorisation d’un...

22/08/2017 à 00h00

Jurisprudence jurisprudence

Véhicule autonome, le droit automobile de demain

Clore les États généraux du droit automobile par la voiture autonome permet bien évidemment d’ouvrir les débats sur l’avenir de la matière, mais aussi de susciter interrogations chez les professionnels du droit. Si les...

22/08/2017 à 00h00

Jurisprudence jurisprudence